Je was op zoek naar: for decision (Engels - Frans)

for decision
pour suite à donner

for decision.
À décider.

time for decision
délai imparti pour la décision

point for decision
point appelant une décision

notification for decision,
la notification pour décision,

document for decision:
document devant faire l'objet d'une décision:

for decision-making*
scientifique nÉcessaire À la prise de dÉcisions les chapitres portant sur l'appauvrissement de la couche d'ozone et la pollution atmosphérique transfrontière (sect. iii et iv ci-après) abordent également la question des moyens de dissiper les incertitudes et d'améliorer la base scientifique nécessaire à la prise de décisions.

information for decision making
information pour le processus décisionnel

information for decision making.
clarifier et documenter les rôles et les responsabilités du ministère quant aux processus de déménagement, notamment documenter les besoins de surveillance et de vérification, attribuer la responsabilité d’obtenir l’accès sécurisé à l’information et documenter les responsabilités de l’autorité ministérielle.

for decision (referrals received
pour décision (saisines reçues)

information for decision-making:
l’information au service de la prise de décisions :

• arrangements for decision-making.
• modalités applicables à la prise de décision.

for decisions
pour les décisions prises par

basis for decisions
base des décisions

similarly for decisions.
il en va de même pour les décisions.

recommendation for decisions:
recommandation de décisions:

recommendation for decisions: bull.
recommandation de décisions: bull. 111994, point 1.3.21 directives de négociations: bull. 3-1995, point 1.4.53