Je was op zoek naar: if the user does not comply to a set of rules (Engels - Frans)

the wto is a set of rules.
l' omc offre un ensemble de règles.

we do not have a set of rules.
aucune règle n'a été établie.

if the parties fail to do so, the act provides a set of rules.
À titre supplétif, à défaut de stipulation contraire des parties, la loi détermine le moment du transfert.

if not the packet is compared to a set of rules to determine its acceptability
dans la négative, le paquet est comparé à un jeu de règles, afin d'en déterminer l'acceptabilité

if not the packet is compared to a set of rules to determine its acceptability.
dans la négative, le paquet est comparé à un jeu de règles, afin d'en déterminer l'acceptabilité.

have a set of rules covering:
avoir établi les dispositions relatives :

there also is a set of rules.
il y a des règles à respecter.

() it also includes a set of rules
; un ensemble de règles

a set of rules is established for the game
un ensemble de règles est établi pour le jeu

the person does not comply to the officer's request.
la personne n'obéit pas à la demande de l'agent.

but what if the user does not fill out his name?
mais que se passe-t-il si l'utilisateur ne donne pas son nom ?

a set of rules for identifying gmos for export.
un ensemble de règles permettant d'identifier les ogm destinés à l'exportation.

a set of rules is maintained in computer memory
un ensemble de règles est conservé dans une mémoire d'ordinateur

it sets down a set of rules for orderly procedures.
elle fixe un certain nombre de règles pour une procédure ordonnée.

a protocol is a set of rules for intercomputer communications.
un protocole est un ensemble de règles régissant les communications inter-ordinateurs.

the user does not actively initiate the call
l'utilisateur ne commence pas la communication de manière active

invalid indicators will be corrected to default values according to a set of rules.
les indicateurs non valables sont remplacés par des valeurs par défaut selon une série de règles précises.

a set of rules (125) is maintained in computer memory.
un ensemble de règles (125) est conservé dans une mémoire d'ordinateur.

if the user does not use his receiver, the minimum number of occurrences programmed is not reached.
si l'utilisateur n'utilise pas son récepteur, le nombre minimum d'occurrences programmées n'est alors pas atteint.

additionally, if the user does not exist, no error value is returned.
de plus, si l'utilisateur n'existe pas, aucune valeur d'erreur n'est retournée.