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ability to predetermine tax liability
possibilité de déterminer à l'avance l'assujettissement à l'impôt

(ii) ability to predetermine tax liability;
ii) possibilité de déterminer à l'avance l'assujettissement à l'impôt;

ability to predetermine environmental-related obligations
possibilité de déterminer à l'avance les obligations ayant trait à la protection de l'environnement

method, apparatus to predetermine the welding current
méthode et appareil pour la prédétermination du courant de soudage

predetermine the number of list items to generate;
déterminer d'avance le nombre d'items de liste à générer;

bellow a predetermine pressure threshold in the upstream chamber
en deçà d'un seuil prédéterminé de pression dans la chambre amont

the big operators cannot impose or predetermine these conditions.
un marché européen de l'énergie, avec des services énergétiques européens, ne se créera pas seul, mais il résultera de la méthode européenne, de l'engagement et de l'action communs.

(ii) ability to predetermine environment-related obligations;
ii) possibilité de déterminer à l'avance les obligations ayant trait à la protection de l'environnement;

and when the voltage difference is above a predetermine secondary threshold value
lorsque la différence de tension est supérieure à une valeur seuil auxiliaire prédéfinie

the present invention also utilizes a plant model to predetermine a variable.
en outre, le procédé décrit dans cette invention consiste à utiliser un modèle d'équipement pour déterminer une variable.

that, however, does not predetermine the inclusion or exclusion of particular corridors.
la commission, dans le respect du règlement financier, favorisera les meilleurs projets et les corridors qui seront capables de fournir des projets de qualité dans les délais appropriés.

it is difficult to predetermine the form social dialogue in the sport sector should take.
il est difficile de déterminer au préalable la forme que le dialogue social devrait prendre dans le secteur du sport.

other wise a final diagnosis is made that the individual does not have the predetermine cancer type.
dans le cas contraire, un diagnostic est retenu selon lequel l'individu n'est pas atteint du type de cancer prédéterminé.

this will enable us to counter the federalist strategy that is seeking to predetermine our future choices.
ainsi pourrons-nous contrer la stratégie fédéraliste qui voudrait prédéterminer nos choix futurs.

further operating the computer to predetermine an optimal position and an optimal orientation of a material removal tool
utiliser l'ordinateur pour déterminer la position optimale et l'orientation optimale d'un instrument d'extraction de matériau

doing so did not predetermine whether or not the complaint was well-founded as the appellant contended.
en agissant ainsi, on ne détermine pas à l'avance si oui ou non la plainte est fondée comme l'appelant l'a prétendu.

we often predetermine policies and decisions, categorizing women as vulnerable beings and identifying them primarily as likely victims.
l’état d’avancement de la restructuration de l’organisation et de la rationalisation de ses travaux offre l’occasion unique de stimuler l’intégration d’une

a primary synchronization sequence is configured to be transmitted every predetermine number of sub-frames in a defined bandwidth.
une séquence de synchronisation primaire est configurée afin d'être transmise tous les nombres prédéterminés de sous-trame dans une largeur de bande définie.

an oxygen supply supplies oxygen at a predetermine purity greater than 21 percent and a carbon based fuel supply supplies a carbon based fuel.
une alimentation en oxygène fournit de l'oxygène d'une pureté prédéterminée supérieure à 21 % et une alimentation en carburant à base de carbone fournit un carburant à base de carbone.

then, the substrate including the attached wire leads is cut to predetermine lengths to form individual stem substrates (20).
puis, on coupe le substrat comprenant les fils fixés à des longueurs prédéterminées pour former des substrats tige individuels (20).