Je was op zoek naar: referred to on it (Engels - Frans)

on to on
dans à dans dans à hors

referred to on pages 10 and 18 of this dpr.
• carolyn mcdonald, directrice générale,

issued to on
délivré à

defaults to on.
defaults to on.

to on-lease
relouer

as defined in footnote 2 and referred to on page 2.
rassemble les données d'observation et les diffuse dans tout le globe

another concern referred to "on-demand" communications.
une autre préoccupation portait sur les communications «à demande ».

document (11) may be referred to on their subject.
on consultera le document (11) à ce sujet.

principles and objectives referred to on the implementation of this agreement
principes et objectifs pour la mise en œuvre du présent accord

in each case, sweetening must be expressly referred to on the label.
dans tous les cas, on doit impérativement le signaler sur l´étiquette.

the aforementioned document ep 010133 can be referred to on this subject.
on pourra se reporter à ce sujet au document ep 010133 déjà mentionné.

the influence of the cap has been referred to on a number of occasions.
un certain nombre d' allusions à la pac ont été faites.

the letter of congratulations that is referred to on page 12 is dated june 2004.
la lettre de félicitations, à laquelle on réfère à la page 12, est datée de juin 2004.

10 (2000), pages 235-244, may be referred to on this subject.
10 (2000), pages 235-244.

is arranged to, on its output
est agencé pour, à sa sortie

parts, subsections, and paragraphs referred to on this form are from the income tax act.
les parties, paragraphes et alinéas mentionnés dans ce formulaire sont ceux de la loi de l'impôt sur le revenu.

sections, subsections, and paragraphs referred to on this schedule are from the income tax act.
les articles, paragraphes et alinéas mentionnés dans cette annexe renvoient à la loi de l'impôt sur le revenu.

the report, which was later referred to on bbc news, contained a number of inaccuracies.
le reportage en question diffusé sur la chaîne bbc news contenait un grand nombre d' inexactitudes.

individuals who answered positively to any of the questions were referred to on-site health professionals.
les personnes qui ont répondu positivement à l'une des questions ont été renvoyées à des professionnels de la santé sur place.

except as otherwise stated, subsections referred to on this schedule are from the federal income tax act.
sauf avis contraire, les paragraphes mentionnés sur cette annexe renvoient à la loi de l'impôt sur le revenu fédérale.