Je was op zoek naar: there is no regular process to resolve the (Engels - Frans)

there is no regular process to review insured hospital services.
il n’y a pas de processus d’examen périodique des services hospitaliers assurés.

there is no regular market for the equipment;
il n'existe pas de marché régulier pour ledit équipement;

there is no regular maintenance crew assigned along the spur.
il n'y a pas d'équipe d'entretien régulière affectée à cet embranchement.

when negotiations come to an impasse, there is no effective process outside the courts to resolve the dispute.
lorsque ces dernières en viennent à une impasse, il n'y a pas d'autre processus concret que les tribunaux pour résoudre le différend.

indeed, there is no way to resolve the dispute but through diplomatic channels.
en fait, il n'existe de moyen de résoudre le différend que par la voie diplomatique.

mediation is a joint process to resolve workplace disputes.
il s'agit d'une méthode de règlement à l'amiable des conflits de travail.

there is no regular shuttle service under airport control.
l'aéroport lui-même n'offre pas un service régulier de navette.

there is no dispute resolution mechanism currently in place to resolve disputes during the atr process.
il n'existe actuellement aucun mécanisme de règlement des différends pour trouver des solutions aux conflits pendant le processus d'ajouts aux réserves.

the un has initiated a mediation process to help resolve the dispute.
19 un processus de médiation a été entamé au sein des nations unies, en vue de faciliter une solution.

in these cases' process to resolve conflict.
dans ces cas, les parties en conflit ont été impliquées et les négociations ont eu peu de succès.

228. there is no regular collection of information about lawful evictions.
les expulsions légales ne font pas l'objet d'une collecte régulière d'informations.

(a) the relationship of the regular process to the united nations;
a) les relations du mécanisme régulier avec l'onu;

a mediation process to resolve operational issues of the services was recently initiated.
un processus de médiation devant servir à résoudre les problèmes pratiques causés par ces services a été mis en place dernièrement.

4. encourages the kimberley process to resolve outstanding issues;
4. encourage les pays participant au processus de kimberley à résoudre les questions en suspens ;

and using a decision-making process to resolve identified tensions within the circle
et utiliser un processus de prise de décision pour résoudre des tensions identifiées dans le cercle

the majority of employees used only one process to resolve harassment issues.
la majorité des employés n'ont utilisé qu'un seul mécanisme pour résoudre les problèmes relatifs au harcèlement.

early intervention (ei) is a voluntary, joint process to resolve issues related to the appointment process.
l'intervention précoce est une méthode employée sur une base volontaire pour régler à l'amiable des différends relatifs à un processus de nomination.

40. currently, there is no regular and systematic follow-up process in unhcr for discussing evaluation results and tracking evaluation recommendations.
il n'existe actuellement au hcr aucun mécanisme régulier et systématique permettant de discuter des résultats d'évaluation, et de suivre l'effet des recommandations y figurant.

that legislation normally includes a number of provisions, including a process to resolve the issues in dispute.
ce genre de loi prévoit, entre autres choses, un mécanisme de résolution des points en litige.

(d) an additional pool of experts for the regular process to draw upon;
d) une réserve supplémentaire d'experts dans laquelle le mécanisme peut puiser;