Je was op zoek naar: under numbers (Engels - Frans)

they are called only under numbers.
ils sont appelés seulement selon les numéros.

15, 1983 under numbers 1-240 and 1-241 respectively.
le virus est transmissible à des cultures de lymphocytes t obtenues à partir de donneurs en bonne santé.

registered under number
enregistrée sous le numéro

the institutions listed under numbers 1, 2 or 3, as appropriate.
les institutions énumérées aux chiffres 1, 2 ou 3 selon le cas.

• under number 11: 1.
(la présente question est reliée au point 14, qui est la diffusion de renseignements relatifs à l’innocuité des médicaments.)

under numbers 238, 28 and 285, replace "aerosols " by "gas ".
sous les numéros 238, 28 et 285, remplacer "aérosol " par "gaz ".

registered with the xxx under number xxx
immatriculée au xxx sous le numéro xxx

mucl is registered with wdc under number 308.
mucl est enregistrée auprès du wdc sous le numéro 308.

the case was registered under number n167/03.
l'affaire a été enregistrée sous la référence n 167/03.

(notified under number c(2002) 4088)
[notifiée sous le numéro c(2002) 4088]

the case was registered under number n 57/2003.
l'affaire a été enregistrée sous le numéro n 57/03.

the notification was registered under number n 364/05.
cette notification a été enregistrée sous le numéro n 364/05.

(‘bowland’) and approved under number uk pe 023.
(«bowland») et portant le numéro d'agrément uk pe 023.

the proposed aid was registered under number n 1/03.
l’aide envisagée a été enregistrée sous la référence n 1/03.

the commission registered the new measures under number n19/10.
la commission enregistre les nouvelles mesures sous le numéro n 19/10.

registered in the marshall islands in august 2011 under number 46041.
enregistrée aux îles marshall en août 2011 sous le numéro 46041.

the document appointing the tribunal was filed under number t-1.
l'acte de constitution du tribunal fut déposé sous la cote t-1.

registered under number of the collective database of health professionals (rpps)
inscrit sous le numéro rpps protected

, and registered with the belgian legal entities register under number 0403.201.185.
, inscrite à la banque carrefour des entreprises sous le numéro 0403.201.185.

7) (notified under number c(2005) 3497) (oj 2006 l 94, p.
7) [notifiée sous le numéro c(2005) 3497] (jo 2006, l 94, p.