Je was op zoek naar: che sono emesse (Italiaans - Frans)

— sono emesse dall'amministrazione centrale;
— émission par une administration centrale;

tali banconote sono emesse dalle bcn partecipanti.
ces billets nationaux sont émis par les bcn participantes.

le decisioni sono pubblicate il giorno in cui sono emesse.
les décisions sont publiées le jour même où les arrêts sont rendus.

le particelle beta sono emesse di frequente come conseguenza del decadimento radioattivo.
fréquemment émis à la suite d'une désintégration radioactive.

le decisioni della commissione sono emesse sotto la forma di pareri motivati.
les décisions de la commission prennent la forme d'avis motivés.

i pah sono un gruppo di più di 20 sostanze cancerogene con caratteristiche chimiche comuni che sono emesse principalmente dalla combustione incompleta.
les hap constituent un groupe de plus de 20 agents cancérogènes présentant des caractéristiques chimiques similaires, dont l'émission provient essentiellement d'une combustion incomplète.

altre forme di radiazioni invisibili chiamate raggi cosmici sono emesse dal sole e dallo spazio.
d'autres formes de rayonnements invisibles, connues sous le nom de rayonnement cosmique, proviennent du soleil et de l'espace.

le transazioni sono emesse in euro, fatti salvi casi eccezionali debitamente giustificati e approvati dal centro.
la monnaie utilisée est l’euro, sauf dans des cas exceptionnels dûment justifiés et approuvés par le centre.

che spesso sono emessi in altri stati membri o in paesi terzi.
souvent émis dans d’autres États membres, voire des pays tiers.

i certificati sono emessi e detenuti
les certificats sont émis et détenus en compte courant auprès de dépositaires de titres de la zone euro .

le misure protettive sono emesse dall’autorità giudiziaria o altra autorità competente, su istanza dell’interessato.
les mesures de protection sont prises par une autorité judiciaire ou autre sur demande de la personne menacée.

i prestiti della banca che beneficiano di abbuoni di interessi sono emessi ed erogati in euro.
les prêts de la banque sujets à bonification d'intérêts sont libellés et versés en euros.

assicura che i buoni monouso siano assoggettati all'iva nel momento in cui sono emessi e pagati.
il s'agit de faire en sorte que les bons à usage unique (buu) soient soumis à la tva au moment où ils sont émis et payés.

i buoni che non sono emessi a titolo oneroso danno luogo a specifiche conseguenze fiscali che sono trattate a parte.
les bons autres que ceux émis à titre onéreux entraînent des conséquences spécifiques en matière de tva, qui sont traitées séparément.

-*-*-*-*-* sono emessi per assorbire liquidità dal mercato;
-* les certificats peuvent être émis de manière régulière ou irrégulière;

attualmente i titoli di stato sono emessi secondo le leggi locali.
actuellement, les obligations d’État sont émises conformément à la législation nationale.

i pareri sono emessi entro un lasso di tempo ragionevole.»
elle se prononce dans un délai raisonnable.»

gli atti giuridici diretti a terzi a titolo individuale sono emessi nella lingua del destinatario.
les actes juridiques adressés à des tiers à titre individuel sont publiés dans la langue du destinataire.

- sono emessi da un altro stato sovrano con una classificazione minima di aa3;
- ils sont émis par un autre État souverain avec pour notation minimale aa3; ou

la prima misura comporta l’ammissione di taluni strumenti di debito denominati in euro che sono emessi da soggetti situati in canada, giappone, svizzera e stati uniti.
en conséquence de la première mesure, certains titres de créance libellés en euros émis par des emprunteurs établis au canada, au japon, en suisse et aux États-unis seront intégrés dans la liste des actifs éligibles.