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- pour une quantité de … kg
- pour une quantité de ... kg.

elle concerne une seule entreprise.
elle concerne une seule entreprise.

en 1998, une surcompensation de 20m ff est observable.
en 1998, une surcompensation de 20m ff est observable.

la mesure implique donc une distorsion de concurrence.
la mesure implique donc une distorsion de concurrence.

- une baisse des effectifs d'environ 12 %;
- une baisse des effectifs d'environ 12 %;

- une réduction de quatre navires de sa flotte;
- une réduction de quatre navires de sa flotte;

b) les jeux vidéo sont une création artistique et technologique.
b) les jeux vidéo sont une création artistique et technologique.

les trois candidats ont chacun remis une nouvelle offre le 28 juillet 2005.
les trois candidats ont chacun remis une nouvelle offre le 28 juillet 2005.

- les détails de la méthode appliquée pour effectuer une telle séparation,
- les détails de la méthode appliquée pour effectuer une telle séparation,

4) une diversification dans le secteur automobile (moteurs de siège);
4) une diversification dans le secteur automobile (moteurs de siège);

ceci devrait entraîner une réduction substantielle de la capacité de production de l'entreprise.
ceci devrait entraîner une réduction substantielle de la capacité de production de l'entreprise.

(21) une formation en langues étrangères doit être dispensée à une partie des salariés.
(21) une formation en langues étrangères doit être dispensée à une partie des salariés.

regulační rada pro chráněné označení původu (chop) se řídí normou une-en 45011
el consejo regulador de la denominación de origen (d.o.p.) cumple la normativa une-en 45011.

c. en rémunération pour cette activité, le crédit mutuel perçoit de la cdc une commission d'intermédiation.
c. en rémunération pour cette activité, le crédit mutuel perçoit de la cdc une commission d'intermédiation.

11) le crédit mutuel est par ailleurs un groupe doté d'une direction unique poursuivant une politique globale.
11) le crédit mutuel est par ailleurs un groupe doté d'une direction unique poursuivant une politique globale.

kontrolní subjekt chop "pimentón de la vera" splňuje požadavky stanovené normou une-en 45.011.
la estructura de control de la d.o.p.%quot%pimentón de la vera%quot% cumple los requisitos establecidos por la norma une-en 45.011.

(16) pour être éligible à une aide à la restructuration, l'entreprise doit être considérée comme étant en difficulté.
(16) pour être éligible à une aide à la restructuration, l'entreprise doit être considérée comme étant en difficulté.