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this list is a nonexclusive list.
cette liste est une liste non exclusive.

a licence may be exclusive or nonexclusive.
titre iii des dessins et modÈles communautaires comme objets de propriÉtÉ

we proposed several nonexclusive hypothesis for such a pattern.
différentes hypothèses non exclusives sont proposées pour expliquer ce pattern d'occupation de l'espace.

the licence granted shall be nonexclusive and non-assignable.
amendement 22 article 8, paragraphe 2 2.

the following nonexhaustive and nonexclusive examples will illustrate the invention.
les exemples suivants vont illustrer l'invention.

in delphi, a set is generally used to indicate nonexclusive flags.
en delphi, un ensemble est généralement utilisé pour indiquer des symboles non exclusifs.

licences granted by the board are nonexclusive and valid only in canada.
les licences délivrées par la commission sont non exclusives et valides seulement au canada.

international trade facilitation basically involves three possible nonexclusive levels:
51. la facilitation du commerce international suppose pour l'essentiel trois types de mesures de caractère non exclusif, qui peuvent être prises à différents niveaux:

three nonexclusive options were proposed to the bureau as a basis for discussion.
trois options non exclusives ont été proposées au bureau comme base de discussion.

4. exclusive dealing arrangements are generally worse for competition than nonexclusive arrangements.
4) les accords d’exclusivité sont en général plus préjudiciables à la concurrence que les accords non exclusifs.

surveillance for predators and detection of competitor species may be synchronous, nonexclusive tasks.
la détection des prédateurs et la détection des espèces compétitrices peuvent être des tâches synchrones, pas nécessairement exclusives.

the board also issues nonexclusive licences authorizing the use of works of unlocatable copyright owners.
l’apport créatif de nos auteurs, compositeurs, musiciens, chanteurs et artistes-interprètes, cinéastes, artistes et travailleurs culturels renforcent notre identité en tant que canadiens.

nonexclusive research permits have been granted to scientists who require prior informed consent from the park service.
des permis de recherche non exclusifs ont été octroyés à des scientifiques après obtention du consentement en connaissance de cause du national park service.

vegetation samples and species were each classified into nonexclusive groups, and the properties of the groups explored.
les espèces et les échantillons de végétation ont tous deux été classifies en groupes non exclusifs, et les propriétés de ces groupes ont été explorées.

nonexclusive licensing arrangements are being discussed with private plant breeding companies for the development of hybrid groundnut varieties.
négociation de licences non exclusives en cours avec des entreprises privées d’amélioration variétale, en ce qui concerne l’élaboration de variétés d’arachides hybrides.

(3) author’s authorization to use his work may be granted on exclusive or nonexclusive basis.
transmission de la titularité du droit d’auteur au décès de l’auteur 19.

in the united states, antitrust constraints force all collective management organizations to operate as nonexclusive agents with a simple right to license.
76) ou dont les options d'application hors du régime collectif sont restreintes à celles disponibles dans le cadre du régime.

of course, a preferred but nonexclusive application of the device 1 in accordance with the invention relates to the guidance of an aircraft a during landing thereof.
bien entendu, une application préférée, mais non exclusive, du dispositif 1 conforme à l'invention, concerne le guidage d'un aéronef a lors de son atterrissage.

although the fund provides exposure for the shorts produced on the national specialty channel through nonexclusive broadcast rights, applicants retain copyright of their production.
bien que le fonds assure de la visibilité sur la chaîne spécialisée, grâce à des droits non exclusifs les cinéastes restent titulaires des droits d'auteur de leur film.

the licence granted shall be nonexclusive and non-assignable. it shall contain the specific conditions set out in paragraphs 2 to 8 to be fulfilled by the licensee.
amendement 17 article 7, alinéa 2 la détermination d’une période raisonnable doit tenir compte du fait que le membre importateur a déclaré ou non une situation d’urgence nationale ou d’autres circonstances d’extrême urgence. supprimé