Você procurou por: lucro cessante (Italiano - Francês)

lucro cessante
manque à gagner

lucro
bénéfice

use schiavitù (1236) lucro cessante
usedroit de l'individu (1236) liberté politique

di lucro.
un intérêt lucratif prédominant.

indennità di lucro cessante per i testimoni
voir également: membres de la cour membres du tribunal de première instance

risarcimento danni, incluso il lucro cessante
dommages et intérêts, perte de bénéfices ou redd tion de comptes

scopo di lucro
but lucratif

risarcimento danni (danno emergente e lucro cessante)
vente, mise en vente ou en circulation de produits ou articles portant une marque con trefaite, ¡mitée ou utilisée, dans l'intention de porter préjudice à autrui ou d'obtenir un avantage indu:

mancato lucro dei testimoni
manque à gagner des témoins

l'inserimento della nozione di lucro cessante e danno emergente.
insertion de la notion de manque à gagner et de dommage réel

essa non avrebbe quindi subito alcun lucro cessante sul mercato comunitario.
elle n'aurait ainsi subi aucun manque à gagner sur le marché communautaire.

organizzazioni senza fini di lucro
organisations à but non lucratif

senza perseguire scopi di lucro
sans poursuivre de but lucratif

tale piena riparazione comprende il danno emergente, il lucro cessante e gli interessi.
cette réparation comprend le dommage réel, le manque à gagner et les intérêts.

tale piena riparazione deve pertanto comprendere il danno emergente, il lucro cessante e gli interessi,
cette compensation intégrale doit donc englober la perte réelle, le manque à gagner et les intérêts;

l'esclusione totale del lucro cessante dal calcolo del risarcimento per gli investimenti che sono stati effettuati;
l’exclusion totale du manque à gagner lors du calcul de la compensation pour les investissements réalisés;

nella stessa sentenza la corte precisa che il diritto nazionale non può escluderci! lucro cessante subito dai singoli.
toutefois, le coreper a établi que le vote revenait aux seuls États membres, et le conseil a pris une décision confirmant cette formule.

lucro cessante macchina per ufficio lucro cessante use danno (1211) luppolo mt 6006 prodotto vegetale bt1 pianta industriale
macao mt bt1 lutte contre la fraude use fraude (1216) lutte contre les insectes mt 5206 politique de l'environnement bt1 protection de l'environnement macaroni use pâte alimentaire (6026) lutte contre la pauvreté use pauvreté (1626)

in nessun caso gracenote potrÀ essere ritenuta responsabile per eventuali danni indiretti o dipendenti, compresi lucro cessante e mancato guadagno.
gracenote ne saurait en aucun cas Être responsable des dommages Éventuellement consÉquents ou incidents subis, ni d'aucune perte de bÉnÉfices ou perte de chiffre d'affaires.

date tali difficoltà, le parti si sono messe d'accordo sui principi che devono orientare le modalità di calcolo del lucro cessante.
en raison de ces difficultés, les parties se sont mises d'accord sur les principes qui doivent régir le mode de calcul du manque à gagner.