Вы искали: revocable (Английский - Французский)

revocable
révocable

revocable offer
offre révocable

revocable act of liberality
libéralité révocable

revocable letter of credit
crédit documentaire révocable

simple adoption is revocable.
l'adoption simple est révocable.

otherwise, the plan is revocable.
autrement, l'agrément du régime peut être retiré.

the plan becomes a revocable plan.
l’agrément du régime est mis en péril.

320. retaliatory dismissals are revocable.
les licenciements de rétorsion sont annulables.

• the plan becomes a revocable plan.
• le régime n'est pas conforme aux conditions réglementaires d'agrément.

◦ should the decision be revocable?
◦ la décision prise devrait-elle être révocable?

this license is revocable at any time.
cette licence est révocable à tout moment.

◦ would such an agreement be revocable?
◦ une telle entente serait-elle révocable?

revocable biometrics with robust distance metrics
biometrie revocable a mesures de distance robustes

any other choice of beneficiary is revocable.
toute autre désignation de bénéficiaire est révocable.

revolving l/cs may be revocable or irrevocable.
la lc renouvelable peut être révocable ou irrévocable.

2. such separation shall be a revocable divorce.
2. cette séparation équivaut à un divorce irrévocable.

pa limits – revocable plan – 8501(1)(e)
limites applicables au fe – régime dont l’agrément peut être retiré – 8501(1)e)

if the plan is already registered, the plan is revocable.
si le régime est déjà agréé, l'agrément peut être retiré.

– losses of revocable trusts and from blind trusts.
– les pertes d'une fiducie révocable et d'une fiducie sans droit de regard.

usually, excessive pas cause an rpp to become revocable.
normalement, les fe qui dépassent les limites peuvent entraîner le retrait de l'agrément d'un rpa.