Вы искали: fait vi (Французский - Английский)

vi
vi.

vi.
vii.

cette vérification se fait conformément à l'annexe vi.
that verification shall be carried out in accordance with annex vi.

cela fait l'objet des parties iv à vi du rapport.
these are contained in parts iv to vi of the report.

moyens de fait et de droit (paragraphe 12(b)(vi))
factual and legal grounds (rules of procedure, para.

il est fait référence aux décisions viii/25 et oewg-vi/15.
reference is made to decisions viii/25 and oewg-vi/15.

schématiquement, que fait la dg vi des informations qu'eurostat lui procure?
you mentioned the problem of compatibility?

vi. observations sur les recommandations faites par
vi. comments on recommendations made by the experts at

nouvel examen de questions ayant fait l’objet d’une décision chapitre vi :
reconsideration of matters decided chapter vi:

on fait réagir le composé avec un composé (vi) pour former un composé (vii)
the compound is reacted with a compound (vi) to form a compound (vii)

article vi ce protocole fait l'objet de ratification.
article vi this protocol is subject to ratification.

vi. déclarations faites ou publiées par le président du conseil de sécurité
vi. statements made and/or issued by the president of the

vi - engins et matÉriels de chantier actes auxquels il est fait rÉfÉrence 1.
construction plant and equipment acts referred to 1.

vi) si le preneur de licence a fait élection de domicile, le domicile élu,
(vi) where the licensee has an address for service, such address,

de ce fait, le point iii) devient le point iv) et le point iv) devient le point vi).
as a result, item (iii) was renumbered as item (iv), and item (iv) as item (vi).

vi) lorsque le déposant ou le titulaire a fait élection de domicile, le domicile élu;
(vi) where the applicant or owner has an address for service, such address;

dans sa conclusion (vi), la commission fait allusion à d'autres possibilités.
in its concluding section (vi), the commission hints at the possibility of further things.

en fait, vi n'est pas choisie nulle car les incertitudes dues aux mesures faites par les capteurs entraînent que v c fluctue autour de zéro alors que le véhicule est effectivement à l'arrêt.
in fact, v 1 , is not selected as zero, as uncertainties due to the measurements performed by the sensors cause v c to fluctuate about zero while the vehicle is effectively stationary.

vi) le numéro d’enregistrement de la marque qui fait l’objet de la licence;
(vi) the registration number of the mark which is the subject of the license;

indiqués conformément aux instructions administratives, v) lorsque la licence est une licence exclusive ou une licence unique, ce fait, vi) le cas échéant, la durée de la licence. d) la demande doit être signée par le titulaire ou par l’office par l’intermédiaire duquel elle est présentée.
(vi) where the license is an exclusive license or a sole license, that fact, (vii) where applicable, the duration of the license.