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et dans les plus brefs délais possibles , compte tenu du volume ?
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Последнее обновление: 2011-10-23
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art. 8 dans les articles 2 .
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Последнее обновление: 2011-10-23
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zones dans les grands centres urbains
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Последнее обновление: 2011-10-23
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les frais sont 2 payer dans les dix jours .
les frais sont 2 payer dans les dix jours .
Последнее обновление: 2011-10-23
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cette note précise que ces avances sont consenties "afin d'assurer le fonctionnement du fpap, dans les plus brefs délais, pour la période allant de novembre 2004 à fin décembre 2005".
cette note précise que ces avances sont consenties "afin d'assurer le fonctionnement du fpap, dans les plus brefs délais, pour la période allant de novembre 2004 à fin décembre 2005".
Последнее обновление: 2014-10-23
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participations dans les terminaux maritimes et continentaux à dunkerque.
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Последнее обновление: 2014-10-23
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considérant que la constitution des deux organes créés par le présent arrêté nécessite de procéder au recrutement de leur personnel dans les meilleurs délais;
considérant que la constitution des deux organes créés par le présent arrêté nécessite de procéder au recrutement de leur personnel dans les meilleurs délais;
Последнее обновление: 2011-10-23
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ils seront expliqués plus en détail dans les paragraphes qui suivent.
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Последнее обновление: 2014-10-23
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1 harmonis & on de la terminologie financière dans les deux langues .
1 harmonis & on de la terminologie financière dans les deux langues .
Последнее обновление: 2011-10-23
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- régime préférentiel applicable pour la quantité indiquée dans les cases 17 et 18
- régime préférentiel applicable pour la quantité indiquée dans les cases 17 et 18
Последнее обновление: 2014-10-23
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cependant, ce taux est supérieur à la moyenne des taux enregistrés dans les sociétés de transport.
cependant, ce taux est supérieur à la moyenne des taux enregistrés dans les sociétés de transport.
Последнее обновление: 2014-10-23
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deuxième colonne: les participations dans les sociétés actives dans le domaine du transport;
deuxième colonne: les participations dans les sociétés actives dans le domaine du transport;
Последнее обновление: 2014-10-23
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la cession des actifs logés dans les filiales entraînerait à la fois une légère plus-value de cession et une perte de dividende dont le solde est marginal.
la cession des actifs logés dans les filiales entraînerait à la fois une légère plus-value de cession et une perte de dividende dont le solde est marginal.
Последнее обновление: 2014-10-23
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- exclusivement valable pour une mise en libre pratique dans les départements d'outre-mer
- exclusivement valable pour une mise en libre pratique dans les départements d'outre-mer
Последнее обновление: 2014-10-23
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ce fonds bénéficie aux acheteurs de produits de la pêche opérant dans les criées (mareyeurs).
ce fonds bénéficie aux acheteurs de produits de la pêche opérant dans les criées (mareyeurs).
Последнее обновление: 2014-10-23
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il y a lieu de présenter de plus près les mesures de restructuration prévues dans les différents secteurs d'activités et le besoin pour de nouveaux investissements.
il y a lieu de présenter de plus près les mesures de restructuration prévues dans les différents secteurs d'activités et le besoin pour de nouveaux investissements.
Последнее обновление: 2014-10-23
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en revanche, les plus-values perçues par les holdings 1929 exonérées semble être toujours intégralement exonérées, indépendamment du respect des conditions précitées.
en revanche, les plus-values perçues par les holdings 1929 exonérées semble être toujours intégralement exonérées, indépendamment du respect des conditions précitées.
Последнее обновление: 2014-10-23
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"les petits commerces de proximité, plus diffus sont intégrés dans les différentes zones d'habitat et de mixité. »
"les petits commerces de proximité, plus diffus sont intégrés dans les différentes zones d'habitat et de mixité. »
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- la sncb holding: une société "de type holding" qui détiendra des participations dans les deux autres sociétés;
- la sncb holding: une société "de type holding" qui détiendra des participations dans les deux autres sociétés;
Последнее обновление: 2014-10-23
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quatrième colonne: les participations dans les sociétés (allemandes) actives dans le domaine du transport fluvial (barge);
quatrième colonne: les participations dans les sociétés (allemandes) actives dans le domaine du transport fluvial (barge);
Последнее обновление: 2014-10-23
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