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et dans les plus brefs délais possibles , compte tenu du volume ?
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最終更新: 2011-10-23
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art. 8 dans les articles 2 .
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最終更新: 2011-10-23
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zones dans les grands centres urbains
zones dans les grands centres urbains
最終更新: 2011-10-23
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les frais sont 2 payer dans les dix jours .
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最終更新: 2011-10-23
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cette note précise que ces avances sont consenties "afin d'assurer le fonctionnement du fpap, dans les plus brefs délais, pour la période allant de novembre 2004 à fin décembre 2005".
cette note précise que ces avances sont consenties "afin d'assurer le fonctionnement du fpap, dans les plus brefs délais, pour la période allant de novembre 2004 à fin décembre 2005".
最終更新: 2014-10-23
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participations dans les terminaux maritimes et continentaux à dunkerque.
participations dans les terminaux maritimes et continentaux à dunkerque.
最終更新: 2014-10-23
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considérant que la constitution des deux organes créés par le présent arrêté nécessite de procéder au recrutement de leur personnel dans les meilleurs délais;
considérant que la constitution des deux organes créés par le présent arrêté nécessite de procéder au recrutement de leur personnel dans les meilleurs délais;
最終更新: 2011-10-23
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ils seront expliqués plus en détail dans les paragraphes qui suivent.
ils seront expliqués plus en détail dans les paragraphes qui suivent.
最終更新: 2014-10-23
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1 harmonis & on de la terminologie financière dans les deux langues .
1 harmonis & on de la terminologie financière dans les deux langues .
最終更新: 2011-10-23
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- régime préférentiel applicable pour la quantité indiquée dans les cases 17 et 18
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最終更新: 2014-10-23
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cependant, ce taux est supérieur à la moyenne des taux enregistrés dans les sociétés de transport.
cependant, ce taux est supérieur à la moyenne des taux enregistrés dans les sociétés de transport.
最終更新: 2014-10-23
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deuxième colonne: les participations dans les sociétés actives dans le domaine du transport;
deuxième colonne: les participations dans les sociétés actives dans le domaine du transport;
最終更新: 2014-10-23
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la cession des actifs logés dans les filiales entraînerait à la fois une légère plus-value de cession et une perte de dividende dont le solde est marginal.
la cession des actifs logés dans les filiales entraînerait à la fois une légère plus-value de cession et une perte de dividende dont le solde est marginal.
最終更新: 2014-10-23
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- exclusivement valable pour une mise en libre pratique dans les départements d'outre-mer
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最終更新: 2014-10-23
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ce fonds bénéficie aux acheteurs de produits de la pêche opérant dans les criées (mareyeurs).
ce fonds bénéficie aux acheteurs de produits de la pêche opérant dans les criées (mareyeurs).
最終更新: 2014-10-23
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il y a lieu de présenter de plus près les mesures de restructuration prévues dans les différents secteurs d'activités et le besoin pour de nouveaux investissements.
il y a lieu de présenter de plus près les mesures de restructuration prévues dans les différents secteurs d'activités et le besoin pour de nouveaux investissements.
最終更新: 2014-10-23
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en revanche, les plus-values perçues par les holdings 1929 exonérées semble être toujours intégralement exonérées, indépendamment du respect des conditions précitées.
en revanche, les plus-values perçues par les holdings 1929 exonérées semble être toujours intégralement exonérées, indépendamment du respect des conditions précitées.
最終更新: 2014-10-23
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"les petits commerces de proximité, plus diffus sont intégrés dans les différentes zones d'habitat et de mixité. »
"les petits commerces de proximité, plus diffus sont intégrés dans les différentes zones d'habitat et de mixité. »
最終更新: 2011-10-23
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- la sncb holding: une société "de type holding" qui détiendra des participations dans les deux autres sociétés;
- la sncb holding: une société "de type holding" qui détiendra des participations dans les deux autres sociétés;
最終更新: 2014-10-23
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quatrième colonne: les participations dans les sociétés (allemandes) actives dans le domaine du transport fluvial (barge);
quatrième colonne: les participations dans les sociétés (allemandes) actives dans le domaine du transport fluvial (barge);
最終更新: 2014-10-23
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