You searched for: 35 (1) (Engelska - Franska)

35 (1)
35 (1)

35 1.
35 b.

+ - 35 (1)
gris (4)

mal 35 (1)
lta 35 1)

35(1)(b)
35, par. 1, point b)

idb.35/1
idb.35/1

art. 35 § 1:
art. 35, par. 1:

article 35 (1)
article 35, paragraphe 1

35(1) possible ...
citant un article du professeur noel lyon, elle adoptait le point de vue suivant:

provivo 35+(1)
provivo 35+(1)

article 35 1.
article 35 1. les barrières et les demi-barrières des passages à niveau seront marquées distinctement en bandes alternées de couleurs rouge et blanche, rouge et jaune, noire et blanche ou jaune et noire.

recommendation 35/1
recommandation 35/1

article 35 § 1.
ces contacts réguliers donnent également lieu à d’autres initiatives spontanées de concertation/collaboration qui sont estimées utiles par les partenaires et qui vont au-delà des obligations légales : - les réunions permettent des échanges d’informations sur tout aspect relatif aux objectifs de l’accord ; - les spf mobilité et santé publique sont depuis peu invités à participer aux réunions.

mi-35 - 1 unit
mi-35 (1 unité)

12 section 35(1)
12 paragraphe 35(1).

article 35(1)(a)
article 35, paragraphe 1, point a)

article 35(1)-(3)
article 35, paragraphes 1 à 3

idb.35/1/add.1
idb.35/1/add.1

scale : 1/35 , 1/72e
echelle : 1/35 , 1/72e