You searched for: appertain (Engelska - Franska)

all monographs appertain to adults, unless otherwise specified.
toutes les monographies se rapportent aux adultes, sauf indication contraire.

all monographs appertain to adults unless otherwise specified. o potency.
la dose indiquée sur la monographie pourrait inclure : o sous-population.

contradiction is a category which can only appertain to a combination of thoughts, but not to reality.
le contradictoire est une catégorie qui ne peut appartenir qu'à la combinaison de pensées, mais non à une réalité.

in addition selected sample files as well as most of the data of german engines appertain to the scope of supply.
la livraison comprend en outre les fichiers exemples sélectionnés ainsi que les données des engins moteurs des principaux engins moteurs allemands.

the second was a binding international instrument for the protection of folklore, which would certainly appertain to this forum.
la deuxième consistait à créer un instrument international contraignant pour la protection du folklore, qui relevait certainement du mandat de ce comité.

this insecurity makes them liable to pressure, especially since they lack the authority which should appertain to their office.
cette insécurité les expose à des pressions, d'autant plus qu'ils sont dépourvus de l'autorité qui devrait s'attacher à leur fonction.

consequently, the requirement of accuracy cannot appertain to the accuracy of a statement but merely to the fact that a specific statement has been made.
l’exigence en matière d’exactitude ne peut donc pas s’appliquer à l’exactitude d’une déclaration mais simplement au fait qu’une déclaration spécifique a été faite.

children, who are the most vulnerable members of society, must be guaranteed enjoyment of all the rights which appertain to human persons.
aux enfants, qui sont les membres les plus vulnérables de la société, il faut que soit assurée la jouissance de tous les droits appartenant à chaque personne.

or. en justification this would allow member states to respond to market conditions that appertain in their territory rather than trying to establish a one cap fits all solution.
néanmoins, ni le volume du trafic de passagers (tel que défini dans les orientations en matière d'aides d'État), ni la seule part de marché ne sont des indicateurs fiables du pouvoir de marché.

method according to claim 1 or 2, characterized in that only those frequency coefficients are referred to for the decision function which appertain to frequencies lower than that of the coefficient under check.
précédé selon les revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que seulement ceux coefficients de fréquence sont utilisés comme référence pour la fonction de décision, qui sont affectés aux fréquences plus basses que la fréquence du coefficient contrôlé.

the court is requested to determine what principles and rules of international law are applicable to the delimitation as between the parties of the areas of named_area which appertain to each of them.
la cour est priée de déterminer quels principes et règles de droit international sont applicables à la délimitation entre les parties des secteurs de secteur_dÉsignÉ relevant de chacune d'elles.

(5) claims asserted against creativ collection/ccvision because of defects only appertain to the direct buyer and cannot be transferred.
(5) les réclamations pour défaut envers creativ collection/ccvision n’ouvrent droit qu’au client et ne sont pas cessibles.

(6) except as provided for in this section, all the provisions of this act apply as if these polling stations were within the polling divisions to which they appertain.
(6) sauf disposition contraire du présent article, la présente loi s'applique à ces bureaux de scrutin comme s'il s'agissait des bureaux de scrutin établis dans les sections de vote qu'ils desservent.

38. in many of the countries that do recognize aboriginal title, it is more limited in its legal character and the rights that appertain to it, and more limited in the legal protection accorded to it, than other land titles.
38. dans de nombreux pays qui reconnaissent le titre aborigène, celuici est juridiquement plus limité que d'autres titres fonciers, tout comme le sont les droits qui s'y rattachent et la protection juridique qu'il garantit.

who would not fear thee, o king of nations? for to thee doth it appertain: forasmuch as among all the wise men of the nations, and in all their kingdoms, there is none like unto thee.
qui ne te craindrait, roi des nations? c`est à toi que la crainte est due; car, parmi tous les sages des nations et dans tous leurs royaumes, nul n`est semblable à toi.

it is not something that appertains to the whole world.
il ne s' agit pas de quelque chose qui concerne le monde entier.