You searched for: based on the questions set out in part b (Engelska - Franska)

the purpose as set out in part 2;
l’objectif décrit à la partie 2;

the list set out in part b is divided into 12 chapters.
la liste figurant à la partie b est divisée en douze chapitres:

based on the question:
vous trouverez à l'annexe b une explication plus détaillée de chaque mesure.

all these approaches will focus on the questions set out in section iii above.
les différents aspects des travaux porteront tous sur les questions énoncées à la section iii ci-dessus.

in part b,
partie b:

in part b:
dans la partie b:

in part ‘b.
à la partie «b.

the project must comply with the requirements set out in part b of annex i;
le projet doit satisfaire aux exigences énoncées à l’annexe i, partie b;

the inquiry officer is seeking submissions and information on the questions set out below.
l’enquêteur sollicite des observations et des renseignements en réponse aux questions ci-après.

i came here rather to hear your opinions on the questions set out in the spanish presidency's questionnaire.
je suis venu ici davantage pour connaître les points de vue de vous tous à propos des questions regroupées par la présidence espagnole.

but there is no undertaking to discuss the questions set out in them in future negotiations.
il conviendrait que l'union européenne développe aussi tout particulièrement les "lignes directrices pour l'emploi 17-24" et en assure un meilleur suivi.

these rules are set out in part iv hereof.
ces règles sont définies dans la partie iv ci-dessous.

that verification shall be conducted in accordance with the requirements set out in part b of annex vii.
cette vérification est effectuée conformément aux exigences définies à l’annexe vii, partie b.

final remarks the commission invites all interested parties to send their comments on the questions set out in this green paper.
remarques finales la commission invite toutes les parties intéressées à lui transmettre leurs observations sur les questions posées dans le présent livre vert.

for each pollutant on the list, member states shall provide the information set out in part b of annex iii to this directive.
pour chaque polluant figurant sur la liste, les États membres doivent fournir les informations prévues à la partie b de l'annexe iii de la présente directive.

evaluate suspected serious adverse reactions according to the imputability levels set out in part b of annex ii;
évaluent les cas suspects de réaction indésirable grave conformément aux niveaux d’imputabilité définis à l’annexe ii, partie b;

annex viii is replaced by the text set out in part b of annex i to this directive.
l'annexe viii est remplacée par le texte énoncé à la partie b de l'annexe i de la présente directive.

article 5(3) as set out in part a and part b of annex i;
l'article 5, paragraphe 3, dont il est fait mention à l'annexe i, parties a et b;

the candidature file shall contain the candidate city’s response to the questions set out in the ioc candidate city manual.
le dossier de candidature contiendra les réponses de la ville candidate aux questions posées dans le manuel pour les villes candidates.

“official languages in prosecutions”, set out in part 2.11;
«les langues officielles dans les poursuites», figurant à la partie 2.11;