You searched for: enunciated (Engelska - Franska)

i have enunciated five principles.
j'ai énoncé cinq principes.

• new values enunciated by departments
• nouvelles valeurs énoncées par les ministères

this is enunciated in canadian gypsum co.
ce principe est énoncé dans l'arrêt canadian gypsum co.

• minister’s accountability clearly enunciated.
• mesures législatives modernisées et rationalisées.

so we enunciated it by steps and distinctly.
et nous l'avons récité soigneusement.

the first type of information includes enunciated data
le premier type d'informations comprend des données énoncées

no clearly enunciated ethics and values policy.
il n’y a pas de ligne directrice clairement énoncée en matière d’éthique.

the principles are enunciated in the following categories:
ces principes sont à classer suivant les catégories suivantes :

i. the legal nature of the rights enunciated in
i. nature, du point de vue juridique, des droits ÉnoncÉs

are these roles clearly enunciated and carried out?
ces rôles sont-ils énoncés clairement et bien remplis?

that has been enunciated by a number of other speakers.
cela a été dit par un certain nombre d'autres députés.

similar protections were enunciated in the royal proclamation of 1763.
la proclamation royale de 1763 offrait des garanties analogues.

article 2: exercise of the rights enunciated in the covenant
article 2: exercice des droits énoncés dans le pacte,

energy security principles enunciated by the international energy agency.
sécurité et défense de l’ue 2006

reaffirm the principles enunciated in the rio declaration on environment and development
réaffirmer les principes énoncés dans la déclaration de rio pour l'environnement et le développement;

numerous cases have emerged inspired by the principles enunciated in stinchcombe.
pour que les procédures pénales soient efficaces, la grc peut cependant devoir dévoiler la nature des renseignements et, dans certaines situations, être légalement tenue de le faire.

the august 11 communique enunciated six principles for an infrastructure investment program.
le communiqué du 11 août énonçait six principes qui sous-tendent une stratégie d'investissements dans l'infrastructure.

the enunciated data specifies certain information intended to be audibly enunciated to a user
les données énoncées spécifient certaines informations destinées à être énoncées de façon audible à un utilisateur

8. this reduced burden was first enunciated in courts in the united states.
c’est aux etats- unis que pour la première fois les cours ont parlé de l’allègement du fardeau de la preuve.

the bottom line respecting losses, however, was clearly enunciated by mr. dyment.
le bilan des pertes a toutefois été clairement exposé par m. dyment.