You searched for: expressly excluding (Engelska - Franska)

expressly
nommément

expressly to
exprès pour

set out expressly
faire explicitement état de ...

expressly authorised by
expressément autorisé par

is expressly prohibited.
il est formellement interdit de

agreement expressly repealed
dénonciation expresse de l'accord

expressly mutually exclusive.
d’évaluation des allégations santé liées aux aliments.

expressly excluding the processing of the information which they have accessed.
exclure expressément le traitement de l'information à laquelle ils ont eu accès.

i. expressly authorized reservations
i. les réserves expressément autorisées

the directive expressly excludes:
ont été expressément exclus du champ d'application de la directive :

unless expressly provided otherwise
sauf disposition expresse contraire

pencroft had expressly declared this.
pencroff l'avait formellement déclaré.

(c) expressly processed information.
c) de l'information qui a été expressément traitée.

except where otherwise expressly provided
sauf disposition expressément contraire

the commission seeks to target this scheme on smes, expressly excluding large multinational undertakings.
- financement d'initiatives du secteur industriel, notamment des missions d'industriels au japon, de conférences et de séminaires d'affaires.

it substituted an order limited to the defendants personally, expressly excluding any ef­fect on third parties.
elle les a remplacées par une ordonnance limitée à la personne des défendeurs, excluant expressément tout effet à l'égard des tiers.

article 138 of the convention expressly limits its application to the european territory of france, so excluding the overseas departments.
rappelons que l’article 138 de cette convention limite expressément son application au territoire européen de la france, excluant ainsi les dom.

neither israel nor the united states made any reservation or declaration expressly excluding the applicability of hrsl where loac/ihl is applicable.
en effet, ni israël ni les Étatsunis n'ont fait de réserve ou de déclaration excluant expressément l'application du ddh lorsque le dca/dih est applicable.

the land on either side of the railway was subsequently patented to the town on march 19, 1917, expressly excluding the railway right of way.
les terres de chaque coté du chemin de fer ont ensuite été cédées par lettre patente à la ville le 19 mars 1917, à l'exclusion expresse de l'emprise sur le chemin de fer.

it differs from epc by not expressly excluding all treatment methods of the human or animal body by surgery or therapy and diagnostic methods from patent protection.
elle diffère de la cbe en ce qu'elle n'exclut pas expressément de la brevetabilité toutes les méthodes de traitement du corps humain ou animal par des méthodes chirurgicales ou thérapeutiques et les méthodes de diagnostic.