You searched for: item being held, addressee being notified (Engelska - Franska)

being held by the base
est retenue dans la base

simply being notified isn't enough.
ils ne veulent pas être simplement avisés que leurs renseignements sont ou seront en circulation.

the feast is being held
c’est un des plus grands et des

describe the nature of the concentration being notified.
veuillez décrire la nature de la concentration notifiée.

companies being held accountable for
l'obligation pour les entreprises de rendre compte de

companies not being held accountable for
l'absence d'obligation pour les entreprises de rendre compte de

the elections are being held this fall.
les élections sont en cours en ce moment.

, to rinse off the item being scrubbed.
afin de rincer l'article venant d'être nettoyé.

there is another summit being held.
nous allons avoir un sommet supplémentaire.

first nations are being notified of the change in voting regulations.
les membres des premières nations seront avisés de ces changements aux règlements électoraux.

8) where the applicant was being held.
elle a, donc, conclu à une violation de l’exigence d’impartialité.

these stations were chosen at random without being notified by the delegation.
ces bureaux ont été choisis au hasard et n'ont pas été avertis par la délégation de sa visite.

are you in favour of this item being deleted?
vous êtes pour la suppression de ce point?

in what context was the agenda item being considered?
dans quel contexte ce point de l'ordre du jour est-il examiné ?

he submitted a grievance against the refusal three months after being notified thereof.
il a présenté un grief à l'encontre de ce refus trois mois après en avoir été avisé.

after being notified of the case, the court must order the trial to be held within the next five days.
après avoir reçu le procès, le juge devra ordonner la réalisation du jugement dans les cinq jours suivants.

however, registration would result in the participant being notified of new items posted on the electronic forum.
ces documents seront également diffusés sur papier, de manière habituelle, à l’intention de tous les États membres et observateurs du comité consultatif sur l’application des droits.

• number applying to the item being described r r r r r r
• numéro attribué au document décrit r r r r r r

facilitates securing items being carried.
disponible et facilite l’arrimage des articles transportés.

at the receiving end, the addressee, being a subscriber of said mailpiece processing system, will retrieve his registered mail automatically using his registered mail password
a l'extrémité de réception, le destinataire, également abonné audit système de traitement du courrier, récupère son courrier enregistré automatiquement à l'aide de son mot de passe de courrier enregistré