You searched for: off contract (Engelska - Franska)

call-off contract
marché à commandes

off-premises contract
contrat hors établissement

off-balance-sheet contract
contrat hors bilan

'off-premises contract' means:
«contrat hors établissement»:

nbc wanted me to stay, but go off contract.
nbc voulait que je reste, mais je suis parti.

off-balance sheet contract based on equities
contrat hors bilan sur titres de propriété

to perform the distance or off-premises contract, or
d'exécuter le contrat à distance ou le contrat hors établissement, ou

hats off for your contract with esa: how did it all start?
félicitations pour votre contrat avec l’esa: comment l’accord s’est-il déroulé?

kick-off meeting: within 2 weeks after contract signature
réunion de lancement: sous 2 semaines après signature du contrat

duty to provide information when concluding a distance or off-premises contract
obligation d'information lors de la conclusion d'un contrat à distance ou hors établissement

for an off-premises contract, the information required by this article must:
pour les contrats hors établissement, les informations exigées par le présent article doivent:

the contract stipulated a one-week cooling off period.
le contrat mentionnait une période de réflexion d’une semaine.

the contract did not indicate the “cooling off” period.
le contrat ne mentionnait pas de période de réflexion.

contractual period selection contract application partner kick-off meeting
le cycle de vie d’un projet période contractuelle sélection contrat candidature partenaire réunion d’envoi accords action résultats Évaluation diffusion idée rapport final

after this cooling - off - period has expired, the contract becomes binding for both parties.
après l’expiration de la période de rétraction, le contrat devient obligatoire pour les deux parties.

cool-off ▪ what have others put into their survival kit? ▪ quit day plan ▪ quit contract
période de réflexion ▪ qu'est-ce que les autres ont mis dans leur trousse de survie? ▪ plan pour cesser de fumer ▪ contrat pour cesser de fumer

mer, a 'cooling-off period after the contract's entry into force; question.
signalé au point 50. une telle liste serait forcément assez brève, car peu de clauses seraient abusives dans tous les cas envisageables.

contract for the case management off-the-shelf software package awarded.
• frais de recouvrement des coûts de la citoyenneté

provision and sign off of contracts and agreements
fourniture et approbation de contrats et de conventions

formal requirements for off-premises contracts
obligations formelles concernant les contrats hors établissement