You searched for: proprietary rights in work product and data (Engelska - Franska)

proprietary rights in reports and documents
droits de propriété sur les rapports et les documents

4. proprietary rights of information and data
4. les droits de propriété de l’information et de données

® proprietary rights in trademarks and copyrights
droits de propriété en ce qui a trait aux marques déposées et aux droits d’auteur

article 16 - proprietary rights in reports and documents… 83
article 16 - droits de propriété sur les rapports et les documents… 83

program product and data processor
progiciel et processeur de donnees

carriers would retain proprietary rights in numbers.
les transporteurs conserveraient leurs droits de propriété sur les numéros.

ownership is protected by proprietary rights in the form of patents, copyrights, and trademarks.
elle est donc protégée par des droits de propriété, sous forme de brevets, de droits d'auteur ou de marques de commerce.

a constant improvement in work methods and data quality
amélioration constante des méthodes de travail et de la qualité des données

upon his release the following july he sold his proprietary rights in the newspaper.
relâché en juillet suivant, il vendit ses droits de propriété dans le journal.

appropriate use of and sharing of work product and of technology
utilisation judicieuse et partage du produit du travail et de la technologie

the supervisory authority shall own all proprietary rights in the data bases and archives of the international registry.
l’autorité de surveillance détient tous les droits de propriété sur les bases de données et sur les archives du registre international.

glaxosmithkline retains all copyright and other proprietary rights in the contents of this website.
glaxosmithkline demeure titulaire de tous les droits d'auteur et autres droits propriétaux afférents au contenu de ce site web.

rights in works and performances > 2.3. moral rights
les droits sur les œuvres et prestations > 2.3. les droits moraux

a data processing method, computer program product and data processing system
procÉdÉ de traitement de donnÉes, produit programme d'ordinateur et systÈme de traitement de donnÉes

some of the work product and tools of the office will need to be preserved.
certains de ses outils et des produits de son travail devront être préservés.

ownership of rights in works of joint authorship
titularité des droits sur les œuvres de collaboration

at present, celera claims and exercise proprietary rights in its contribution to the human genome database.5
actuellement, celera revendique et exerce des droits exclusifs en ce qui concerne ses contributions à la base de données sur le génome humain5.

goal 2 defects in work products are identified and removed.
deuxième but déceler et éliminer les défauts que présentent les produits de travail.

these images are combined with images of the shared work product and displayed at remote locations
ces images sont combinées à des images du produit de travail partagé et affichées au niveau d'emplacements distants

methods, apparatuses, system, computer program product and data structure for call charge indication
procédés, appareils, système, produit de programme informatique et structure de données pour une indication de facturation d'appel