You searched for: provision placed (Engelska - Franska)

the system incorporates provision for customised orders to be created and placed.
le système permet de produire et de passer des commandes personnalisées.

such a provision would be best placed with the final clauses of the statute.
il vaudrait mieux insérer cet article dans les dispositions finales du statut.

46. for un no. 2381, special provision 354 was placed between square brackets.
46. en ce qui concerne le numéro onu 2381, la disposition spéciale 354 a été placée entre crochets.

however, provision may also be made for it to be placed under the functional layer.
mais on peut aussi prévoir de la disposer sous la couche fonctionnelle.

if this interpretation is confirmed, this provision would have been better placed in marginal 62 111.
si cette interprétation est confirmée, il aurait été préférable de faire figurer cette prescription au marginal 62 111.

provisions relating to limitations placed on odin
dispositions relatives aux limitations est soumise oditi

(optional) provision of the following facility: tracking or status of placed orders,
(facultatif) fourniture du service suivant: traçage et état des commandes,

however, the relevant provision could perhaps be placed in part 2 of the statute, concerning jurisdiction.
mais la disposition correspondante du statut pourrait peut-être figurer au chapitre ii, consacré à la compétence.

the rule must be placed in the normative provisions.
l’élément réglementaire doit trouver sa place dans les dispositions normatives.

consequently, provision was made for another protective measure when a suspect was placed in police detention following arrest.
c'est pourquoi une autre garantie est prévue au moment du placement en cellule de garde à vue, qui suit immédiatement l'arrestation.

an emphasis is again placed on the provision of information.
là encore, l'accent est mis sur la fourniture d'informations.

tpd provisions apply for novel products placed on the market.
les dispositions de la dpt s’appliquent aux nouveaux types de produits du tabac mis sur le marché.

5. his delegation welcomed the general provisions placed in part six.
la délégation brésilienne accueille favorablement les dispositions générales énoncées dans la sixième partie.

the alternative view was that the provisions should be placed in the guide.
selon un autre avis, les dispositions devraient être placées dans le guide.

all orders placed under the contract must comply with the provisions thereof.
toutes les commandes passées dans le cadre du contrat doivent être conformes à ses dispositions.

all orders placed in connection with the contract must comply with the contractual provisions.
toutes les commandes passées dans le cadre du contrat doivent être conformes à ses dispositions.

emphasis is placed on the provision of information and visitor experiences off-site.
l’accent est mis sur les possibilités d’offrir à distance de l’information et des experiences aux visiteurs.

thirdly, emphasis should be placed on the tertiary sector, the provision of services.
troisièmement, il convient de mettre l' accent sur le secteur tertiaire, à savoir les services.

a basic act must not contain detailed provisions, which could be placed in an implementing measure.
un acte de base ne doit pas contenir des dispositions de détail qui pourraient faire l’objet d’une mesure d’exécution.

the last paragraph of article 28 would be more appropriately placed with other health-related provisions.
la place du dernier alinéa de l'article 28 serait plutôt parmi les autres dispositions relatives à la santé.