You searched for: registerable (Engelska - Franska)

application is complete and registerable
la demande est complète et on peut procéder à l’enregistrement.

response completes file and it is registerable
la réponse complète le dossier et on peut procéder à l’enregistrement.

nitrogen containinig isethionic acid salt in registerable, stable agricultural formulations
azote contenant un sel d'acide isÉthionique prÉsent dans des prÉparations agricoles stables, homologables

as such, it may potentially be registerable as a charity in its own right.
comme tel, elle pourrait éventuellement être enregistrée en tant qu'organisme de bienfaisance autonome.

a system including a bench, selection template and drilling template registerable to the bench
un système composé d'un banc, de gabarits de sélection et de gabarits de perçage pouvants être enregistrés sur le banc

when the number of registered member devices is less than the maximum number of registerable member devices
lorsque le nombre de dispositifs membres enregistrés est inférieur au nombre maximum de dispositifs membres enregistrables

at this those cases are counted at which a registerable reading has been obtained only in one of the units
dans cette zone on compte combien de fois une lecture enregistrable n'a été obtenue que par l'une des unités

interest in land required to be registerable at land titles a caveat must claim a valid and acceptable interest in land.
exigence d’un intÉrÊt sur le bien-fonds pour pouvoir être enregistrée au bureau des titres fonciers, une notification d’opposition doit prétendre à un intérêt valide et acceptable sur un bien-fonds.

discharges full vs. partial there are two basic types of discharges registerable at land titles, full and partial.
mainlevÉes totale ou partielle on peut enregistrer deux genres de mainlevées au bureau des titres fonciers : les mainlevées totales et les mainlevées partielles.

the commissioner or the court has the power declare a trade mark invalid if it would not have been registerable under part 2 of the new act.
le commissaire ou le tribunal a le pouvoir de déclarer une marque invalide si elle n’est pas enregistrable au titre de la partie 2 de la nouvelle loi.

further, 90% of the recipient beneficiaries must be registered charities and the other 10% should be potentially registerable.
de plus, les organismes de bienfaisance enregistrés doivent représenter 90 % des bénéficiaires, et les organismes susceptibles d'enregistrement doivent en représenter 10 %.

the server determines whether to permit the client to join the group by registering with the server based on the number of member devices registered with the server and the maximum number of member devices registerable with the server
pour évaluer s'il y a lieu de permettre au client de rejoindre le groupe en s'inscrivant auprès du serveur, celui-ci se base sur le nombre de dispositifs membres inscrits auprès du serveur, et du nombre maximum de dispositifs membres pouvant s'inscrire auprès du serveur

leach tests on the residue produced after pressure oxidation and cyanidation indicate that the waste product can be disposed of as a registerable non-hazardous waste.
les projets nico et sue-dianne ont fait l’objet d’études géotechniques.

however, as these are costs that would be incurred as part of the transfer envisaged under section 145, the agency orders cn to provide the respondents with registerable surveys if required.
cependant, comme il s'agit de frais qui seraient assumés dans le cadre du transfert envisagé en application de l'article 145, l'office ordonne au cn de fournir aux intimés des levés légaux enregistrables au besoin.

a rotary valve head system for a multi-cylinder engine includes hollow intake and exhaust rotary valve tubes having multiple apertures registerable with an engine intake or exhaust manifold according to a timing mechanism linked to the rotary valve tube
le système de têtes de soupapes rotatives destiné à un moteur polycylindrique comprend des tubes de soupapes rotatives d'admission et d'échappement creux pourvus d'ouvertures multiples qui peuvent s'adapter au manifold d'échappement ou d'admission du moteur en fonction d'un mécanisme de synchronisation relié au tube de soupape rotative

a collapsible camp fire extinguisher device comprised of a plurality of panels having registerable holes and a locking means whereby the device transforms from a compact storage position to fanned-out dome position and is operative to extinguish a campfire by starvation of oxygen.
l'invention concerne un dispositif d'extincteur de feu de camp pliable constitué d'une pluralité de panneaux présentant des trous pouvant être alignés et d'un moyen de verrouillage, le dispositif passant ainsi d'une position de stockage compacte à une position de dôme en éventail et pouvant être utilisé pour éteindre un feu de camp par privation d'oxygène.

the present invention also provides a system for carrying out such pre-established manipulations or flippings of normal english word(s) to form new derived registerable letter combinations.
l'invention concerne également un système servant à exécuter ces manipulations ou basculements préétablis de mots anglais normaux afin de créer de nouvelles combinaisons de lettres dérivées pouvant être enregistrées.

a system including a bench, selection template and drilling template registerable to the bench. the drilling template including apertures which can receive a guide bushing for guiding a plunge router into a panel for drilling an aperture pattern in the panel. the aperture pattern can be a system 32 pattern.
l'invention concerne un système composé d'un banc, de gabarits de sélection et de gabarits de perçage pouvants être enregistrés sur le banc. le gabarit de perçage comporte des ouvertures pouvant recevoir une douille destinée à guider une toupie plongeante dans un panneau afin de percer un modèle d'ouverture dans ce panneau. le modèle d'ouverture peut être un modèle de système 32.

the key distinction between a potentially registerable training business and a non-registerable business (including a micro-enterprise) is that the former's focus is on training, not employment.
la principale distinction entre une entreprise de formation éventuellement enregistrable et une entreprise (y compris une microentreprise) qui n'est pas enregistrable, réside dans le fait que l'entreprise enregistrable vise principalement la formation et non l'emploi.