You searched for: subsections include: (Engelska - Franska)

subsections may include but not necessarily be limited to:
les sous-sections peuvent contenir, mais ne sont pas nécessairement limitées à :

the plan should include six subsections:
le plan comprend six sous‑sections à remplir:

conditions imposed by this subsection include:
• la personne doit être de sexe opposé;

the operations section includes 5 subsections.
le groupe des opérations regroupe les cinq sous-groupes suivantes :

this section should include the following subsections:
cette section doit comprendre les sous-sections suivantes :

the logistics section includes 9 subsections. they are:
le groupe de la logistique regroupe les 9 sous-groupes suivantes :

the menu includes each of the following sections and subsections.
le menu inclus chacune des sections et sous-sections suivantes:

the certificate indicated in subsection c shall include the following elements:
le certificat visé sous c doit mentionner les éléments suivants:

the governmental responsibilities referred to in subsection (1) may include:
les responsabilités gouvernementales visées au paragraphe (1) peuvent comprendre :

5.5.3 about this medication this section should include the following subsections:
5.5.3 au sujet de ce médicament cette section doit comprendre les sous-sections suivantes :

this subsection should include details of the study design and methodology used.
cette sous-section décrit en détail la conception de l’étude et la méthode utilisée.

subsection12(2): the notice required by subsection(1) must include:
paragraphe12(2): l'avis exigé au paragraphe(1) doit indiquer:

(3) authorisations for the purpose of subsection (2)(c) include:
(3) les autorisations aux fins de l'alinéa (2)(c) sont les suivantes :

(2) a notice given under subsection (1) shall include
(2) l'avis prévu au paragraphe (1) doit contenir les éléments suivants :

specified persons include those prescribed under subsection 4802(1) of the regulations.
sont comprises parmi les personnes déterminées les personnes visées au paragraphe 4802(1) du règlement.

the document includes a plurality of subsections where each subsection includes at least a portion of elements in the document
ce document comprend une pluralité de sous-sections, chaque sous-section comprenant au moins une partie d'éléments situés dans le document

the document includes a plurality of subsections where each subsection includes at least a portion of elements in the document.
ce document comprend une pluralité de sous-sections, chaque sous-section comprenant au moins une partie d'éléments situés dans le document.

(3) the annual consolidated report referred to in subsection (1) shall include
(3) le rapport global visé au paragraphe (1) contient notamment les éléments suivants :

(2) the information referred to under subsection (1) may include personal information.
(2) les renseignements visés au paragraphe (1) peuvent comprendre des renseignements personnels.

issues under this subsection include communications and coordination, and satisfaction of third party deliverers with program application processes, monitoring and support.
cette sous-section porte sur les questions suivantes : les communications et la coordination et la satisfaction des tiers exécutants, en ce qui concerne les processus de demande, la surveillance et le soutien dans le cadre du programme.