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rapport annuel et "one time, last time"
rapport annuel et "one time, last time"

[31] cf. rapport annuel de la sncb pour 2002, p. 8.
[31] cf. rapport annuel de la sncb pour 2002, p. 8.

[15] ce qui équivaut au minimum à un taux annuel de 5,4 %.
[15] ce qui équivaut au minimum à un taux annuel de 5,4 %.

25-la fréquence d’années sèches successives entrave le renouvellement annuel des ressources en eau.
25-la fréquence d’années sèches successives entrave le renouvellement annuel des ressources en eau.

la nz doit examiner la possibilité d'un test annuel pour la fièvre q pour décembre 1999 (4)
a nz considerará o teste anual da febre q até dezembro de 1999 (4)

containing 2 % or less by weight of d-m annuel, calculated on the d-g!ucitol content
que contenha d­maniiol numa proporção inferior ou igual a 2 %, em peso, calculada sobre o seu teor em d­gjucitol η,ήο

[12] ce qui équivaut au minimum à un taux annuel de [entre 3,6 et 7,2 %].
[12] ce qui équivaut au minimum à un taux annuel de [entre 3,6 et 7,2 %].

le gouvernement belge a accepté de fournir à la commission un rapport annuel pour permettre à la commission d'évaluer si le plan de restructuration est mis en oeuvre selon les engagements pris par les autorités belges.
le gouvernement belge a accepté de fournir à la commission un rapport annuel pour permettre à la commission d'évaluer si le plan de restructuration est mis en oeuvre selon les engagements pris par les autorités belges.

every programme has a pap (projet annuel de performances) specifying the activities planned, their cost, the objectives of the programme as well as past and projected results according to specific indicators.
todos os programas estão associados a um pap (projet annuel de performances), que descreve as actividades planeadas, o seu custo, os seus objectivos, bem como resultados anteriores e previstos de acordo com indicadores específicos.

(164) le critère d'entreprise en difficulté avait été vérifié dans la décision de la commission du 9 juillet 2003 sur la base des comptes annuels de la sncm pour les années 2001 et 2002.
(164) le critère d'entreprise en difficulté avait été vérifié dans la décision de la commission du 9 juillet 2003 sur la base des comptes annuels de la sncm pour les années 2001 et 2002.