You searched for: dans le cadre de la révision du contrat (Finska - Engelska)

grippe équine dans le cadre de vaccins combinés
grippe équine seulement

la politique monétaire dans le cadre du marché commun - observations préliminaires
la politique monétaire dans le cadre du marché commun - observations préliminaires

viii luku invalidation/revalidation du document dans le cadre des mouvements
section viii

incessibilité les droits et obligations de la contrepartie dans le cadre de la présente convention ne peuvent être cédés , transférés ou autrement négociés par la contrepartie .
incessibilité les droits et obligations de la contrepartie dans le cadre de la présente convention ne peuvent être cédés , transférés ou autrement négociés par la contrepartie .

incessibilité les droits et les obligations de la contrepartie dans le cadre de la présente convention ne peuvent être cédés , transférés ou autrement négociés par la contrepartie .
incessibilité les droits et les obligations de la contrepartie dans le cadre de la présente convention ne peuvent être cédés , transférés ou autrement négociés par la contrepartie .

enregistrement des vaccinations toute vaccination subie par l'équidé doit être portée dans le cadre ci-dessous de façon lisible et précise avec le nom et la signature du vétérinaire.
maladies autres que la grippe équine

devise de référence la devise de référence utilisée dans le cadre de cette convention sera le dollar des etats-unis ou , au choix de la bce , une autre devise .
devise de référence la devise de référence utilisée dans le cadre de cette convention sera le dollar des etats-unis ou , au choix de la bce , une autre devise .

lisäksi tällainen päätös olisi kaakaota koskevan kansainvälisen sopimuksen vastainen ja sillä olisi erittäin kielteinen vaikutus kaakaon hintaan ja siten myös stabexiin( système de stabilisation des prix du cacao dans le cadre de la convention de lomé).
also, this decision would be contrary to the international agreement on cocoa, and would have a very negative impact on the price of cocoa, and thus on the stabex, the system for stabilizing cocoa prices within the lomé convention.

tämä on erityisen selvää kyseisen perustelukappaleen ranskankielisessä versiossa, joka alkaa seuraavasti: ”tout comme dans le cadre de la convention de montréal – –” (kursivointi tässä).
that is particularly apparent in the french version of the recital, which begins: ‘tout comme dans le cadre de la convention de montréal …’ (emphasis added).

euroopan tieteen ja tekniikan yhteistyöohjelma ((www.belsdo.be/cost/) (coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique)
the process by which the co-ordinator may apply a digital signature to the proposal, before it is submitted to the commission.

euroopan tieteen ja tekniikan yhteistyöohjelma (coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique) (www.belspo. be/cost/)
ist 2000 - iv.5.4 fourth generation system and network concepts for wireless communications

les parties reconnaissent que les termes de la présente convention , l' ensemble des transactions régies par elle , toutes les modifications apportées aux termes de ces transactions et le solde net unique payable dans le cadre de toute convention de compensation constituent une relation et un accord professionnels et contractuels uniques .
les parties reconnaissent que les termes de la présente convention , l' ensemble des transactions régies par elle , toutes les modifications apportées aux termes de ces transactions et le solde net unique payable dans le cadre de toute convention de compensation constituent une relation et un accord professionnels et contractuels uniques .

la clause 5.1 restera en vigueur dans la mesure du possible nonobstant le caractère inapplicable , en vertu de la loi en vigueur , de toute disposition pouvant être contenue dans une convention de compensation ( y compris dans le cadre de l' additif 2 de la présente convention ) .
la clause 5.1 restera en vigueur dans la mesure du possible nonobstant le caractère inapplicable , en vertu de la loi en vigueur , de toute disposition pouvant être contenue dans une convention de compensation ( y compris dans le cadre de l' additif 2 de la présente convention ) .

osallistumalla oikeusalan sekakomitean (comité mixte de suivi du programme cadre de la justice) toimintaan ja avustamalla tarpeen mukaan rikosoikeudellisen järjestelmän tarkistamisessa, tukien samalla soveltuvin osin puolustusalan sekakomitean toimintaa, tavoitteena turvallisuusalan uudistuksen eri pilareiden välisen yhdenmukaisuuden ja johdonmukaisuuden tukeminen,
by participating in the activities of the joint justice committee (comité mixte de suivi du programme cadre de la justice) and assisting, as appropriate, in the review of the criminal legal framework, while supporting, as appropriate, the joint defence committee, with a view to supporting coherence and consistency among the different pillars of ssr,

5.1 lors de la survenance d' une résiliation pour défaillance , la bce comptabilisera dans les meilleurs délais les montants dus par chacune des parties à l' autre au titre de chaque convention de compensation ( y compris dans le cadre de l' additif 2 de la présente convention ) pour laquelle est intervenue une résiliation pour défaillance et globalisera les sommes dues par chaque partie à l' autre au titre de ces conventions de compensation ( y compris dans le cadre de l' additif 2 de la présente convention ) libellées ou converties dans tous les cas dans la devise de référence , seul le solde net étant payable par la partie débitrice du montant brut le plus élevé .
5.1 lors de la survenance d' une résiliation pour défaillance , la bce comptabilisera dans les meilleurs délais les montants dus par chacune des parties à l' autre au titre de chaque convention de compensation ( y compris dans le cadre de l' additif 2 de la présente convention ) pour laquelle est intervenue une résiliation pour défaillance et globalisera les sommes dues par chaque partie à l' autre au titre de ces conventions de compensation ( y compris dans le cadre de l' additif 2 de la présente convention ) libellées ou converties dans tous les cas dans la devise de référence , seul le solde net étant payable par la partie débitrice du montant brut le plus élevé .