You searched for: clarifierait (Franska - Engelska)

cela ne clarifierait-il pas l'enjeu?
would that not clarify the matter?

la présente modification clarifierait l'article concerné.
this change would clarify the section.

clarifierait le potentiel et les effets de ces mesures, et
demonstrate the potential and impact of these measures; and

la présente modification clarifierait une imprécision du libellé législatif.
this clarification would amend what appears to be inadvertence in statutory drafting.

ceci clarifierait les questions d’assurance et de responsabilité civile.
this would clarify the issues of insurance and civil liability.

ils ont également conclu une entente officielle qui clarifierait les rôles.
they also signed a formal accord to clarify roles.

la nouvelle norme clarifierait les critères sur lesquels les décisions sont prises.
the new standard would clarify the basis upon which decisions are made.

cette option est attrayante parce qu'elle clarifierait l'enjeu.
this option is attractive because it would bring clarity to the issue.

la présente modification clarifierait cet article et assurerait la protection des actionnaires dissidents.
this change would clarify the section and ensure that dissenting shareholders are protected.

il me semble que cela clarifierait tout l'imbroglio dans lequel nous sommes actuellement.
it seems to me that would resolve the whole mess we are in at the moment.

cette comparaison clarifierait la capacité des activités du centre à atteindre les objectifs du ministère.
such a comparison would provide clarification on the relevancy of the centre’s activities in meeting departmental objectives.

cela clarifierait quelque peu les choses et nous permettrait de considérer les domaines où se produit un chevauchement.
this would help clarify matters and enable us to look at areas of overlap.

cette modification clarifierait la question et harmoniserait la lcsa avec les autres dispositions législatives canadiennes relatives aux sociétés.
this amendment would clarify this issue and thereby harmonize the cbca with other canadian corporate laws.

une résolution qui clarifierait ce point pourrait peut-être prendre la forme d'un protocole au traité
a clarifying resolution to this effect could perhaps take the form of a protocol to the treaty."

une telle précision, jumelée avec les critères suggérés dans la réglementation actuelle, clarifierait pour tous ce point important.
such a definition, along with the criteria suggested in the current regulations, would clarify this important notion for everyone.

si nous obtenions une réponse à cette question, cela clarifierait un aspect important du financement, ce qui amènerait une sécurité juridique.
what that means is that, if we get an answer, we would be resolving an important financial issue, one that would help bring legal certainty.

cette modification clarifierait la disposition en supprimant l'exigence que les statuts soient modifiés avant d'être mis à jour.
(b) subsection (2): see explanation: clause 3.

une telle démarche clarifierait peutêtre le volume des législations et le rendrait par conséquent plus facile à accepter par les pays candidats à l'adhésion.
in this way, there might be a chance that the volume of laws would be clearer and so easier for the applicant countries to accept.

de concert avec les parties intéressées, la loi proposée clarifierait l'autorité de santé canada en ce qui concerne les activités suivantes :
in cooperation with interested parties, the proposed act would clarify health canada's authority to :

une telle démarche clarifierait peut-être le volume des législations et le rendrait par conséquent plus facile à accepter par les pays candidats à l' adhésion.
in this way, there might be a chance that the volume of laws would be clearer and so easier for the applicant countries to accept.