You searched for: ainsi déclaré (Holländska - Franska)

voer de ainsi ontwikkelde landen zal de bijdrage groter zijn.
dane le eoa dea étala lee moina mancas, la contribu­tion aera plue importante.

15° la date à laquelle le coupon susvisé est déclaré payable ;
15° la date à laquelle le coupon susvisé est déclaré payable ;

la crise de confiance généralisée a ainsi mis en grave difficulté des établissements dont on ne
la crise de confiance généralisée a ainsi mis en grave difficulté des établissements dont on ne

ainsi une vingtaine de sociétés françaises ont cessé leurs activités entre 2001 et 2004.
ainsi une vingtaine de sociétés françaises ont cessé leurs activités entre 2001 et 2004.

ainsi, la commission a pleinement pris en compte le produit net de la cession des biens immobiliers.
ainsi, la commission a pleinement pris en compte le produit net de la cession des biens immobiliers.

une copie de ces rapports ainsi que le projet de modifications des statuts sont annexés à la convocation des associés en nom.
une copie de ces rapports ainsi que le projet de modifications aux statuts sont annexés à la convocation des associés en nom.

ainsi le royaume-uni compte environ 160 studios indépendants, et un éditeur national, sci games.
ainsi le royaume-uni compte environ 160 studios indépendants, et un éditeur national, sci games.

ainsi, ifb se trouvait fin janvier 2003 avec des factures impayées de la sncb d'une valeur totale de eur 63 millions.
ainsi, ifb se trouvait fin janvier 2003 avec des factures impayées de la sncb d'une valeur totale de eur 63 millions.

le roi règle la procédure d'enregistrement, ainsi que celle de la suspension et de la révocation de l'enregistrement.
le roi règle la procédure d'enregistrement, ainsi que celle de la suspension et de la révocation de l'enregistrement.

(23) le plan de restructuration prévoit la fermeture d'un site sur deux ainsi que le licenciement de 246 employés sur 390.
(23) le plan de restructuration prévoit la fermeture d'un site sur deux ainsi que le licenciement de 246 employés sur 390.

ainsi, l'impact de la mesure devrait s'apprécier au regard de cette concurrence extra-communautaire.
ainsi, l'impact de la mesure devrait s'apprécier au regard de cette concurrence extra-communautaire.

(45) il constitue ainsi une aide d'État au sens de l'article 87, paragraphe 3, du traité.
(45) il constitue ainsi une aide d'État au sens de l'article 87, paragraphe 3, du traité.

- la délimitation claire du périmètre et la définition de la nature des activités économiques et non économiques du groupe ifp ainsi que la conformité des pratiques comptables du groupe ifp avec la directive transparence;
- la délimitation claire du périmètre et la définition de la nature des activités économiques et non économiques du groupe ifp ainsi que la conformité des pratiques comptables du groupe ifp avec la directive transparence;

(55) la commission s'est ainsi référée aux "principes généraux" énoncés au point 1 de ces lignes directrices.
(55) la commission s'est ainsi référée aux "principes généraux" énoncés au point 1 de ces lignes directrices.

ainsi, le service de base, qui permet une desserte régulière fret et passagers de l'ile par cargos mixtes toute l'année, est reconduit avec quelques évolutions réduites.
ainsi, le service de base, qui permet une desserte régulière fret et passagers de l'ile par cargos mixtes toute l'année, est reconduit avec quelques évolutions réduites.

déclare que, sauf indication claire du contraire, ces produits ont l'origine préférentielle ... [16] aanduiding van de oorsprong van de producten.
déclare que, sauf indication claire du contraire, ces produits ont l'origine préférentielle ... [16] l'origine des produits doit être indiquée.