You searched for: subsidié à au moins (Holländska - Franska)

philippe moins;
philippe moins;

durant une periode d'au moins un mois".
durant une période d'au moins un mois".

minimum 4 membres dont au moins la moitié sont magistrats;
minimum 4 membres dont au moins la moitié sont magistrats;

soit le déploiement d'au moins 500 km de liaison en belgique ».
soit le déploiement d'au moins 500 km de liaison en belgique ».

" tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale au moins huit jours avant celle-ci.
" tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale au moins huit jours avant celle-ci.

de plus, au moins une de ces conventions a déjà été signée le 1.10.2003 [3].
de plus, au moins une de ces conventions a déjà été signée le 1.10.2003 [3].

toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour.
toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour.

de même , 1'institut est intervenu pour rembourser , au moins en partie , certains déposants dont les avoirs étaient compromis .
de même , 1'institut est intervenu pour rembourser , au moins en partie , certains déposants dont les avoirs étaient compromis .

toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour. »
toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour. »

"3° a) avoir été occupé en qualité de travailleur, depuis au moins trois ans;" in plaats van :
"3° a) avoir été occupé en qualité de travailleur, depuis au moins trois ans;" au lieu de :

a cet égard, il y a lieu d'abord d'analyser si au moins une partie des aides ont été des aides au sauvetage compatibles avec les lignes directrices.
a cet égard, il y a lieu d'abord d'analyser si au moins une partie des aides ont été des aides au sauvetage compatibles avec les lignes directrices.

in de franse tekst van artikel 17, eerste lid worden de woorden « la majorité au moins » vervangen door de woorden « au moins la moitié ».
dans le texte français de l'article 17, alinéa 1, les mots « la majorité au moins « sont remplacés par les mots « au moins la moitié « .

dans l'article 2 de la même loi, les mots "au moins" sont insérés entre les mots "publier" et "semestriellement".
dans l'article 2 de la même loi, les mots "au moins" sont insérés entre les mots "publier" et "semestriellement".

subsidie
subvention1