You searched for: parlement (Italienska - Franska)

membre du parlement wallon.
membre du parlement wallon.

be vlaams parlement (1 voto)
vlaams parlement belge (1 voix)

session plenière du parlement européen
parlement européen

parlement europee popolare europeo, hans-gert
la commission propose une aide scientifique pour un système de prévention des inondations

"députés au parlement européen" in lingua francese,
"députés au parlement européen" pour le français,

"leden van het europees parlement" in lingua olandese,
"leden van het europees parlement" pour le néerlandais,

l'accesso ai documenti del parlement europeo - edizione 1996
l'accès à la documentation du parlement européen - Édition 1996

30 june 1989 panorama dell'industria della cee. 1990 le parlement européen
répertoire des organisations professionnelles européennes dans la cee (édition 1990)

causa c412/92 Ρ parlement européen / mireille meskens pubblico impiego
aft c-412/92 Ρ parlement européenn / mireille meskens fonction publique

jos chabert, opvolger in het brussels parlement (modifica del mandato) (doc.
jos chabert, opvolger in het brussels parlement (changement de mandat). ( doc.

le parlement luxembourgeois dans sa session du 19 avril a approuvé le susdit projet de loi avec certaines modifications.
le parlement luxembourgeois dans sa session du 19 avril a approuvé le susdit projet de loi avec certaines modifications.

le 6 novembre 2003, le gouvernement luxembourgeois a déposé au parlement le projet de loi no 5231 portant modification de la loi du 31 juillet 1929 relative au régime des holdings 1929 exonérées.
le 6 novembre 2003, le gouvernement luxembourgeois a déposé au parlement le projet de loi no 5231 portant modification de la loi du 31 juillet 1929 relative au régime des holdings 1929 exonérées.

comunicare all'ufficio le disposizioni da essi adottate per l'attuazione del presente accordo in conformità alla decisionele parlement européen, le conseil et la commission allegata.
de communiquer à l’office les dispositions qu’ils ont établies pour la mise en œuvre du présent accord en se conformant à la décision annexée.

on peut donc considérer que les subventions au fonctionnement ainsi que les autres subventions exceptionnelles ont jusqu'à présent été effectivement octroyées au lne chaque année sur la base de la loi de finances votée par le parlement français et que les subventions au fonctionnement accordées en exécution des contrats du lne avec le bureau national de métrologie ont été octroyées chaque année sur la base desdits contrats.
on peut donc considérer que les subventions au fonctionnement ainsi que les autres subventions exceptionnelles ont jusqu'à présent été effectivement octroyées au lne chaque année sur la base de la loi de finances votée par le parlement français et que les subventions au fonctionnement accordées en exécution des contrats du lne avec le bureau national de métrologie ont été octroyées chaque année sur la base desdits contrats.

si tratta di un progetto che dobbiamo sostenere assieme al parlemento.
il s'agit d'un projet que nous devons soutenir avec le parlement.