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le projet
le projet

description du projet
description du projet

le projet de restructuration
le projet de restructuration

chaque partenaire supporte les coûts de sa participation au projet.
chaque partenaire supporte les coûts de sa participation au projet.

techspace aero participe au projet de moteur pour avion civil gp7200.
techspace aero participe au projet de moteur pour avion civil gp7200.

le projet a pris fin en mars 2005 et les investissements ont été entièrement réalisés.
le projet a pris fin en mars 2005 et les investissements ont été entièrement réalisés.

projet de loi modifiant l'art 194ter du code des impôts sur les revenus.
projet de loi modifiant l'art 194ter du code des impôts sur les revenus.

nosaukums oriģinālvalodā : projet d'aide au moteur franco-russe sam 146
titel på original sprog : projet d'aide au moteur franco-russe sam 146

"les cessions de navires programmées et inscrites dans le projet industriel portent sur:
"les cessions de navires programmées et inscrites dans le projet industriel portent sur:

(9) concernant le financement du projet, les mesures prévues sont les suivantes:
(9) concernant le financement du projet, les mesures prévues sont les suivantes:

l'usine en projet est configurée pour produire du verre pour l'industrie du bâtiment.
l'usine en projet est configurée pour produire du verre pour l'industrie du bâtiment.

%quot%les cessions de navires programmées et inscrites dans le projet industriel portent sur:
"les cessions de navires programmées et inscrites dans le projet industriel portent sur:

juridiskais pamats: article 10 du projet de loi au soutien à la consommation et à l'investissement.
retsgrundlag: article 10 du projet de loi au soutien à la consommation et à l'investissement

il ne peut être exclu qu'elles aient appliqué au projet une définition trop large de la notion de formation générale.
il ne peut être exclu qu'elles aient appliqué au projet une définition trop large de la notion de formation générale.

(8) le projet de restructuration communiqué par les autorités françaises s'étend sur une période de deux ans.
(8) le projet de restructuration communiqué par les autorités françaises s'étend sur une période de deux ans.

(d) amortissement des instruments et des équipements au prorata de leur utilisation exclusive pour le projet de formation en cause;
(d) amortissement des instruments et des équipements au prorata de leur utilisation exclusive pour le projet de formation en cause;

d'après les renseignements fournis par la belgique, les coûts de personnel des participants au projet ne sont pas supérieurs au total des autres coûts admissibles.
d'après les renseignements fournis par la belgique, les coûts de personnel des participants au projet ne sont pas supérieurs au total des autres coûts admissibles.

juridiskais pamats : décret 99-160 du 16 décembre 1999 relatif aux subventions de l'État pour des projet d'investissement
retsgrundlag : décret 99-160 du 16 décembre 1999 relatif aux subventions de l'État pour des projet d'investissement

le 21 décembre 2005, les autorités françaises ont présenté à la commission les grandes lignes du projet de réforme du mode de financement des retraites des fonctionnaires de l'État rattachés à la poste.
le 21 décembre 2005, les autorités françaises ont présenté à la commission les grandes lignes du projet de réforme du mode de financement des retraites des fonctionnaires de l'État rattachés à la poste.

au vu du calendrier du projet, il est très probable que l'essentiel sinon la totalité de l'avance soit d'ores et déjà versé.
au vu du calendrier du projet, il est très probable que l'essentiel sinon la totalité de l'avance soit d'ores et déjà versé.