You searched for: unterworfen (Tyska - Franska)

kontrolle unterworfen.
tuer la pression sur le marché.

schwankungen unterworfen:
usa: à l'extérieur ont aussi beaucoup augmenté mais

kon­ trolle unterworfen
2.1.1 source d'exposition maîtrisée

keiner begrenzung unterworfen
non soumis à restriction

disziplin unterworfen werden,
des programmes seront également mis sur

keiner gerichtsbarkeit unterworfen sein
immunité de juridiction

beschränkungen oder abgaben unterworfen.
beschränkungen oder abgaben unterworfen.

strengen fristen unterworfen sind;
elle est strictement limitée dans le temps.

einer amtlichen einfuhrquarantäne unterworfen
soumis à une quarantaine officielle à l'importation

anforderungen einemtiefgreifenden wandel unterworfen.
les besoins en effectifs évoluent donc aussi de façon radicale.

maßgabe bilateraler abkommen, unterworfen.
reste régie par la législation de cet etat membre, le cas échéant en fonction d'accords bilatéraux.

ist den gemeinschaftsvorschriften zur betrugsbekämpfung unterworfen
est régie par les règles communautaires sur la lutte contre la fraude

auch die versammlungsfreiheit ist beschränkungen unterworfen.
son rôle consiste à coordonner et à surveiller la mise en œuvre des mesures visant à améliorer la situation en matière de droits de l'homme.

­ keiner therapie unterworfen wurde;
- n'a été soumis à aucune thérapeutique,

da der arbeitsmarkt ständigen veränderungen unterworfen
par ailleurs, il invite les États membres à promouvoir l'égalité des chances dans le domaine agricole, en

die richter sind keiner gerichtsbarkeit unterworfen.
les juges jouissent de l immunité de juridiction.

a) institute, die sanierungsmaßnahmen unterworfen sind;
a) les établissements soumis à des mesures de redressement;

3. die endgeräte können unterworfen werden:
conditions de la fourniture d'un réseau ouvert (plusieurs étapes).

bislang war dieses recht beschränkungen unterworfen;
le comité formule toutefois une série d'observations mineures.

30 fälle wurden der zweiten prüfungsphase unterworfen.
la deuxième phase de la procédure été menée à son terme dans 30 cas.