Şunu aradınız:: are there any exemptions from cpd (İngilizce - Fransızca)

exemptions are there any exemptions?
exemptions y a-t-il des exemptions ?

are there any exemptions from cost recovery fees?
Écrivez à l’adresse suivante :

are there any exemptions in that regard?
y a-t-il des exceptions à cet égard ?

4. are there any exemptions from the registration requirement?
4. y a-t-il des personnes qui sont dispensées de l’inscription?

are there exemptions for mandatory use ?
des dérogations à cette obligation sontelles prévues?

are there any exemptions to mandatory nutrition labelling?
est-ce que des exemptions sont prévues à cet étiquetage obligatoire ?

9a. are there exemptions for mandatory use?
9 a) des dérogations à cette obligation sont-elles prévues?

• are there any loopholes available to get around exemptions?
• y a-t-il des échappatoires permettant de contourner les exemptions?

top of page q6 are there any exemptions to this excise tax?
y a-t-il des exceptions À l'application de cette taxe?

are there any exemptions for educational facilities outside of canada.
y a-t-il des exemptions pour les installations d'enseignement en dehors du canada.

are there any exemptions that do not comply with the union list?
y a-t-il des exemptions non conformes à la liste de l’union?

exemptions from consolidation
exemptions de consolidation

4.1.2 are there exemptions for large trades?
4.1.2 y a-t-il des dérogations pour les transactions de taille élevée?

is there any exemption like that?
Étrangers politiquement vulnérables Éléments à consigner :

are there exemptions from requiring cites permits to import/export wildlife parts or derivatives?
est-ce que des exemptions s’appliquent à l’obtention d’un permis de la cites pour l’importation ou l’exportation de parties ou de dérivés d’espèces sauvages?

are there any exemptions for buildings constructed, extended, improved or acquired for a consideration by migrants?
les immeubles construits, agrandis, rénovés ou acquis à titre onéreux par des émigrés sont-ils exonérés?

q8. are there any exemptions, ie for contracts under a certain value or for non-tendered contracts?
q8. y a-t-il des exemptions, c'est-à-dire pour des marchés inférieurs à un certain montant ou des marchés conclus sans appel d'offres? r8. non.

the laws of the republic of lithuania do not provide for any exemptions from this rule.
cette loi s'applique à tous et ne prévoit aucune exception à la règle.

does such a rule exist and, if so, does it apply to all animals or are there any exemptions, e.g. for horses?
dans l'affirmative, est-elle applicable à l'ensemble des animaux, ou bien existe-t-il des dérogations, pour les chevaux par exemple?

have any exemptions from the operating conditions been granted in accordance with article 6(4)?
des dérogations aux conditions d’exploitation ont-elles été accordées conformément à l'article 6, paragraphe 4?