Şunu aradınız:: inschrijvingsaanvraag (Hollandaca - Fransızca)

inschrijvingsaanvraag
demande de souscription

de inschrijvingsaanvraag carcard.
la marque dont l'enregistrement est demandé est le vocable carcard.

de inschrijvingsaanvraag bevat :
la demande d'inscription contient :

de inschrijvingsaanvraag woordcombinatie baby-dry.
a titre principal, sur la violation de l'article 7, paragraphe 1, sous b) et sous c), du règlement n° 40/94

de inschrijvingsaanvraag betreft het woord kik
antécédents du litige

de inschrijvingsaanvraag betreft het woordteken tdi.
la marque dont l'enregistrement a été demandé est constituée par le signe verbal tdi.

de kandidaten voegen bij hun inschrijvingsaanvraag :
les candidats annexeront à leur demande d'inscription les documents suivants :

de inschrijvingsaanvraag betreft het woord easybank
la marque dont l'enregistrement a été demandé est le vocable easybank.

de inschrijvingsaanvraag betreft het woord castillo.
en tout état de cause, pour être justifiées, les restrictions à la liberté d'établissement et à la libre prestation des services doivent répondre aux conditions qui ressortent de la jurisprudence de la cour.

de inschrijvingsaanvraag betreft het onderstaande beeldmerk:
dans l'esprit du risque de confusion consommateur moyen.

de inschrijvingsaanvraag betreft het woord cine action.
par lettre notifiée le 20 février 1998, l'examinateur a émis des objections sur la demande de la requérante.

de inschrijvingsaanvraag betreft het volgende driedimensionale merk:
le tribunal déclare et arrête :

de inschrijvingsaanvraag betreft het woordteken beckett expression.
par conséquent, il n'aurait pas été justifié de procéder à la prise en compte a posteriori des droits à l'importation y afférents et, partant, les décisions attaquées devraient être annulées.

de inschrijvingsaanvraag betreft het hierna afgebeelde teken:
la marque dont l'enregistrement est demandé est le signe reproduit ci-après:

buiten de gestelde termijn wordt geen inschrijvingsaanvraag aanvaard.
aucune demande d'inscription ne sera reçue en dehors des délais fixés.

de inschrijvingsaanvraag betreft de woordcombinatie real people, real solutions.
la marque dont l'enregistrement est demandé est le syntagme real people, real solutions.

de inschrijvingsaanvraag betreft de tint oranje die overeenstemt met referentie hks7.
le signe dont l'enregistrement a été demandé est la nuance de couleur orange, en tant que telle, étalonnée par la référence hks7.

de inschrijvingsaanvraag betreft het hieronder weergegeven beeldmerk: [afbeelding]
conformément à la législation de ce land, la westlb a une triple fonction.

de cbfa kan aanvullende gegevens opvragen die nodig zijn voor de beoordeling van de inschrijvingsaanvraag.
la cbfa peut demander tout renseignement complémentaire nécessaire à l'appréciation de la demande d'inscription.

2° wanneer de inschrijvingsaanvraag studies beoogt die niet leiden tot een academische graad;
2° lorsque la demande d'inscription vise des études qui ne mènent pas à un grade académique;