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prepublication
prépublication

copyright prepublication
droit d'auteur publication au préalable

prepublication requirements part 11:
board of review proceedings part 11:

copyright patents copyright prepublication
droit d'auteur brevets droit d'auteur publication au préalable

no comments were received following prepublication.
aucun commentaire n'a été reçu à la suite de cette publication.

a 30-day prepublication period is envisaged.
une période de prépublication préalable de 30 jours est envisagée.

discussion the prepublication dates are clearly specified.
analyse les dates de publication préalable sont clairement indiquées.

(prepublication report) institute of medicine, 1998.
(rapport préalable à la publication) institute of medecine, 1998.

no comments were received after the second prepublication.
aucun commentaire n'a été reçu après la seconde publication préalable.

no adverse comments were received in response to prepublication.
aucune observation négative n'a été reçue par la suite.

no changes were made to the amendments after their prepublication.
aucun changement n'a été apporté aux modifications suite à cette publication.

miscellaneous amendments regulations exemption from prepublication and final approval
ne s'applique pas soumise en vue de :

no substantial comments were received as a result of that prepublication.
cette publication n'a donné lieu à aucun commentaire de fond.

prepublication of the amendments will provide an additional opportunity for comment.
une publication préalable des modifications fournira une possibilité supplémentaire de les commenter.

prepublication of the amendments will provide another opportunity for public comment.
la population pourra formuler des commentaires lors de la publication préalable des modifications.

following the july prepublication, written comments were received from cria and the cab.
suite à cette seconde publication au préalable de juillet, nous avons reçu des commentaires de la part de l'aice et de l'acr.

a prepublication copy dated december 2003 is available at www.ahrq.org. 45.
cette section est fondée sur le tableau 2 de l’annexe d, kinnon d, swanson s. health sector roles in addressing health disparities.

four of the responses raised the same issues as in the initial consultation before prepublication.
quatre des réponses faisaient mention des mêmes questions soulevées dans la consultation initiale avant la publication préalable.

therefore, prepublication in the canada gazette, part i, is the only planned consultation.
par conséquent, la seule consultation prévue consistera en une publication préalable dans la partie i de la gazette du canada.

exemption from prepublication can be granted if certain criteria have been met, such as extensive consultation.
le règlement et le rÉir sont alors publiés dans la gazette du canada, partie ii.