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octobre
october

jeudi 20 octobre
thursday 20 october

budapest, 26/27 octobre 1999
budapest, 26/27 october 1999

29 octobre 2013 (procédure écrite)
29 october 2013 (written procedure)

- délibération du conseil régional du 21 octobre 2005
- délibération du conseil régional du 21 octobre 2005

fait à rome, le vingt-neuf octobre deux mille quatre.
fait à rome, le vingt-neuf octobre deux mille quatre.

dans un tel cas, une aide aurait été notifiée après le 10 octobre 2004.
dans un tel cas, une aide aurait été notifiée après le 10 octobre 2004.

la dernière version de ces lignes directrices est entrée en vigueur le 10 octobre 2004.
la dernière version de ces lignes directrices est entrée en vigueur le 10 octobre 2004.

le 17 octobre 2002 a eu lieu une seconde réunion entre lesdites autorités et la commission.
le 17 octobre 2002 a eu lieu une seconde réunion entre lesdites autorités et la commission.

pour rappel, la dernière version de ces lignes directrices est entrée en vigueur le 10 octobre 2004.
pour rappel, la dernière version de ces lignes directrices est entrée en vigueur le 10 octobre 2004.

), musée d’art moderne, 29 octobre 1981-3 janvier 1982, paris.
* "photographie futuriste italienne (1911-1939)", exposition organisée par giovanni lista, musée d’art moderne, 29 octobre 1981-3 janvier 1982, paris.

base jurídica : circulaire ministérielle du 8 mars 1990, reconduite par les circulaires des 25 octobre 1995 et 19 janvier 1999.
legal basis : circulaire ministérielle du 8 mars 1990, reconduite par les circulaires des 25 octobre 1995 et 19 janvier 1999.

port autonome de paris, criado por força da loi 68/917 du 24 octobre 1968 relative au port autonome de paris.
port autonome de paris, set up pursuant to loi 68/917 du 24 octobre 1968 relative au port autonome de paris.

fait a amsterdam , le deux octobre de i' an mil neuf cent quatre-vingc-dix-sept .
fait a amsterdam , le deux ocrobre de i' an mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept .

le groupe seb ("seb") qui a acquis partiellement moulinex en octobre 2001 est le principal client d'euromoteurs.
le groupe seb ("seb") qui a acquis partiellement moulinex en octobre 2001 est le principal client d'euromoteurs.

ayant été notifiée avant le 10 octobre 2004, l'aide en espèce est appréciée à la lumière des critères établis dans les lignes directrices de 1999.
ayant été notifiée avant le 10 octobre 2004, l'aide en espèce est appréciée à la lumière des critères établis dans les lignes directrices de 1999.

la hongrie, en collaboration avec la commission européenne et avec la participation active du secteur touristique, a organisé le forum du tourisme européen de 2004 les 15 et 16 octobre derniers à budapest.
hungary, in cooperation with the european commission and with the active involvement of the tourism sector, organised the 2004 european tourism forum on the 15th and 16th of october 2004 in budapest.

la commission exprime les doutes additionnels par rapport à ceux exprimés dans l'ouverture de procédure de 2002, et qui découlent des nouveaux éléments notifiés par les autorités françaises entre octobre 2005 et mai 2006.
la commission exprime les doutes additionnels par rapport à ceux exprimés dans l'ouverture de procédure de 2002, et qui découlent des nouveaux éléments notifiés par les autorités françaises entre octobre 2005 et mai 2006.

* government of, décret n° 2005-992 du 21 octobre 2005 relatif à l'orthographe et à la séparation des mots en wolof.
*government of senegal, décret n° 2005-992 du 21 octobre 2005 relatif à l'orthographe et à la séparation des mots en wolof.

si tel n'était pas le cas, et considérant que la conversion des créances en capital n'a pas été notifiée avant le 10 octobre 2004, les lignes directrices de 2004 seraient applicables.
si tel n'était pas le cas, et considérant que la conversion des créances en capital n'a pas été notifiée avant le 10 octobre 2004, les lignes directrices de 2004 seraient applicables.