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[eliminate production and use without exemption.
[mettre fin à la production et à l'utilisation sans dérogation.
最后更新: 2016-09-30
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质量:
without a general cultural exemption, no mai.
pas d'exception culturelle générale, pas d'ami.
最后更新: 2010-06-28
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1) positive action without prior exemption.
1) une action positive sans exemption préalable;
最后更新: 2016-09-30
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质量:
[eliminate production and use without exemption; list in annex i only]
a) [Éliminer la production et l'utilisation sans dérogation; mentionner uniquement à l'annexe i.]
最后更新: 2016-09-30
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in the end, canada post released the records without exemption. section 16.5
au bout du compte, postescanada a communiqué les documents sans exception.
最后更新: 2018-02-13
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however, there would be less immediate reduction in environmental and human exposure to pcp than with inclusion in annex a without exemption.
cependant, la réduction immédiate de l'exposition environnementale et humaine au pcp serait moins importante qu'avec l'inclusion en annexe a sans exemption.
the second option would be the same text without exemption and, if adopted, the necessary exemptions would be considered by the modal bodies.
la seconde est libellée de la même façon mais ne comporte pas d'exemption et, si elle est adoptée, les exemptions nécessaires devront être examinées par les organes modaux.
they want to access them easilyand without exemption: no key informationmust be withheld; all citizens and enterprisesmust have equal and complete access to it.
ilsveulent pouvoir y accéder facilement et sans exception: aucune information pertinente ne doitêtre refusée; tous les citoyens et toutes les entreprises doivent pouvoir accéder à l’ensembledes données dans les mêmes conditions.
the most important condition for obtaining an exemption from the obligation to grant access to third parties is that the level of risk attached to the investment is such that the investment would not take place without exemption.
la principale condition d’exemption de l’obligation d’accorder l’accès aux tiers est que le degré de risque associé à l’investissement soit tel que l’investissement ne serait pas effectué si la dérogation n’était pas accordée.
the listing of hbcd to the convention with or without exemptions will be taken into consideration when domestic measures are developed.
l'inscription de l'hbcd sur la liste de la convention, avec ou sans dérogation, ne sera prise en compte que lorsque des mesures nationales seront élaborées.