您搜索了: le fonds pour les calamités (荷兰语 - 法语)

vi) le fonds de roulement.
vi) le fonds de roulement.

fonds maribel social pour les établissements et les services de santé bicommunautaires :
fonds maribel social pour les établissements et les services de santé bicommunautaires :

le fonds est administré par un comité de direction composé
le fonds est administré par un comité de direction composé

le fonds peut grouper en un seul système les systèmes prévus a l' alinéa 2 .
le fonds peut grouper en un seul système les systèmes prévus a l' alinéa 2 .

les raisons pour les difficultés financières
les raisons pour les difficultés financières

secrétariat général pour les affaires régionales
secrétariat général pour les affaires régionales

fonds maribel social pour les établissements et les services de santé : 1 651 826,11 eur;
fonds maribel social pour les établissements et les services de santé : 1 651 826,11 eur;

le même raisonnement peut être suivi pour les filiales beicip-franlab et prosernat.
le même raisonnement peut être suivi pour les filiales beicip-franlab et prosernat.

normes minimales pour les enclos - tabel i.
normes minimales pour les enclos - tabel i.

montant des quotes-parts pour les différentes communes
montant des quotes-parts pour les différentes communes

le fonds était géré par le centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (cnasea).
le fonds était géré par le centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (cnasea).

vanaf 1 januari 1989 wordt er een fonds voor bestaanszekerheid opgericht genaamd "fonds social pour les aides familiales et seniors".
il est institué à partir du 1er janvier 1989, un fonds de sécurité d'existence dénommé "fonds social pour les aides familiales et seniors".

des conventions conclues entre le fonds et la banque nationale de belgique détermineront les conditions de cette prise en charge de la gestion courante par la banque .
des conventions conclues entre le fonds et la banque nationale de belgique détermineront les conditions de cette prise en charge de la gestion courante par la banque .

elle ne vise pas non plus à remédier aux dommages causés par les calamités naturelles ou par d'autres évènements extraordinaires.
elle ne vise pas non plus à remédier aux dommages causés par les calamités naturelles ou par d'autres évènements extraordinaires.

14o de « société pour le fonds de rénovation industrielle » (maatschappij voor het industriële renovatiefonds);
14o la société pour le fonds de rénovation industrielle;

le gouvernement belge n'a pas transmis d'estimation pour les bénéfices d'ifb pour les années suivantes.
le gouvernement belge n'a pas transmis d'estimation pour les bénéfices d'ifb pour les années suivantes.

3.9 centre de gestion pour les tpe (managementcentrum voor zeer kleine bedrijven)
3.9 centre de gestion pour les tpe

mesures pour atténuer, autant que possible, les conséquences défavorables de l'aide pour les concurrents
mesures pour atténuer, autant que possible, les conséquences défavorables de l'aide pour les concurrents

le fonds monétaire accorde, jusqu'à concurrence du montant repris dans le budget général des dépenses, des prêts à la monnaie royale de belgique, pour le financement de ses activités.
le fonds monétaire accorde, jusqu'à concurrence du montant repris dans le budget général des dépenses, des prêts à la monnaie royale de belgique, pour le financement de ses activités.

la part maximale garantie par le fonds provisionné par l'ofimer atteindra au maximum 67 % de l'encours contracté par le gestionnaire financier.
la part maximale garantie par le fonds provisionné par l'ofimer atteindra au maximum 67 % de l'encours contracté par le gestionnaire financier.