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dochtervennootschappen

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Néerlandais

titel iii. - dochtervennootschappen

Français

titre iii. - filiales

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

richtlijn „moeder- en dochtervennootschappen"

Français

la réglementation des prix de transfert

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

de richtlijn "moeder- en dochtervennootschappen".

Français

la directive "société-mère et filiales".

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

— de richtlijn "moeder- en dochtervennootschappen".

Français

il se réjouit que plusieurs des observations formulées par le comité aient été retenues dans le texte adopté par le conseil.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

daarmee verband houdt de rol van dochtervennootschappen.

Français

cela nous mène au rôle des sociétés filiales.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

eerstgenoemde maatschappijen zijn dus dochtervennootschappen van de laatstgenoemde.

Français

les sociétés ré­gionales sont donc des filiales de ces dernières.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

hoofdstuk ii. - controle, moeder- en dochtervennootschappen.

Français

chapitre ii. - contrôle, societés mère et filiales.

Dernière mise à jour : 2013-08-19
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zij had dochtervennootschappen in het verenigd koninkrijk en in verschillende lidstaten.

Français

elle possédait des filiales au royaume-uni et dans plusieurs États membres.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een se kan zelf één of meer dochtervennootschappen in de vorm van een se oprichten.

Français

une se peut elle-même constituer une ou plusieurs filiales sous forme de se.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het gewest is gemachtigd rechtstreeks kapitaalaandelen van de gespecialiseerde dochtervennootschappen te bezitten.

Français

la région est autorisée à détenir directement des titres représentatifs du capital des filiales spécialisées.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hoofdstuk vii. - dochtervennootschappen van de federale participatiemaatschappij en van de federale investeringsmaatschappij

Français

chapitre vii. - filiales de la société fédérale de participations et de la société fédérale d'investissement

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bijgevolg worden vennootschappen ervan afgeschrikt om in andere lidstaten dochtervennootschappen op te richten.

Français

elle dissuade donc de créer des filiales dans d'autres États membres.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze regeling houdt hen er dus vanaf, dochtervennootschappen in andere lidstaten op te richten.

Français

elle les dissuade donc de créer des filiales dans d'autres États membres.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de opdracht van de gespecialiseerde dochtervennootschappen is de verwezenlijking van het in hun statuten beschreven maatschappelijk statuut.

Français

les filiales spécialisées ont pour mission de réaliser l'objet social défini par leurs statuts.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het stemrecht verbonden aan alle aandelen en winstbewijzen die dochtervennootschappen in de moedervennootschap aanhouden, wordt geschorst.

Français

les droits de vote attachés à toutes les actions et parts bénéficiaires que les sociétes filiales détiennent dans la société mère, sont suspendus.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

112 afdeling 3 : vaste inrichtingen en dochtervennootschappen (art. 278 t/m 281) 113

Français

deuxième section: absorption par une se (art. 271 et 271aà271i)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de s.r.i.w., haar gespecialiseerde dochtervennootschappen en de gespecialiseerde vennootschappen kunnen leningen aangaan;

Français

la s.r.i.w., ses filiales spécialisées et les sociétés spécialisées peuvent contracter des emprunts;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de kapitaalaandelen van de s.r.i.w., van haar gespecialiseerde dochtervennootschappen en van de gespecialiseerde vennootschappen zijn op naam.

Français

les titres représentatifs du capital de la s.r.i.w., de ses filiales spécialisées et des sociétés spécialisées sont nominatifs.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1° betrekkingen van de genoteerde vennootschap met een vennootschap die daarmee verbonden is, met uitzondering van haar dochtervennootschappen;

Français

1° les relations de ladite société avec une société liée à celle-ci, à l'exception de ses filiales;

Dernière mise à jour : 2014-07-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zolang de s.r.i.w., haar gespecialiseerde dochtervennootschappen of de gespecialiseerde vennootschappen er de enige aandeelhouder van zijn :

Français

aussi longtemps que la s.r.i.w., sa filiale spécialisée ou la société spécialisée en est le seul actionnaire :

Dernière mise à jour : 2015-05-09
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Référence: Rstephan67

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