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term of agreement
durée de validité de l'accord

viii. term of agreement
viii. durée de l'accord

of agreement
le ccme est une tribune permanente pour la cooperation relative aux questions environnementales.

% of agreement
% de pas d'accord

article 39 term of agreement
** 39.01 la présente convention collective est conclue pour une durée

7 term of agreement and termination
7 durée du contrat et résiliation

1.2 duration or term of agreement
« entente » la présente entente-cadre et toutes ses annexes.

view terms of agreement
des conditions générales

terms of agreement 2.
modalitÉs de l’accord 2.

fees normally paid during term of agreement.
Établir un partenariat les droits sont habituellement versés au cours de l'entente.

terms of agreement procedures
ne respecte pas les conditions de l'accord

the terms of agreement are:
voici les modalités de l'entente :

contracts and terms of agreement
contrats et modalités de contrats

• term of agreement, amendment, termination and review
• durée de l'accord, modification, résiliation et examen

- terms of agreement for distributors
- termes d'accord pour les distributeurs

as specified by licensor during term of agreement b.
tel que prévu par le concédant en cours de contrat b.

costs vary according to term of agreement and download volume.
les frais varient selon la durée et le volume de téléchargement.

2. terms of agreement for host site participants
2. dispositions de l’entente avec les sites organisateurs

term (for how long will the agreement last? (term of agreement).
durée (combien de temps le contrat sera-t-il valable (durée du contrat)?

terms of agreement — rules and regulations 1.
canadienne sur demande d’espace d’exposition l’immunisation modalités de l’entente – règles et règlements 9.