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term of agreement
durée de validité de l'accord
Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Qualité :
viii. term of agreement
viii. durée de l'accord
Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Qualité :
of agreement
le ccme est une tribune permanente pour la cooperation relative aux questions environnementales.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
% of agreement
% de pas d'accord
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
article 39 term of agreement
** 39.01 la présente convention collective est conclue pour une durée
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
7 term of agreement and termination
7 durée du contrat et résiliation
Dernière mise à jour : 2017-02-10
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Qualité :
1.2 duration or term of agreement
« entente » la présente entente-cadre et toutes ses annexes.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
view terms of agreement
des conditions générales
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
terms of agreement 2.
modalitÉs de l’accord 2.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
fees normally paid during term of agreement.
Établir un partenariat les droits sont habituellement versés au cours de l'entente.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
terms of agreement procedures
ne respecte pas les conditions de l'accord
Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Qualité :
the terms of agreement are:
voici les modalités de l'entente :
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
contracts and terms of agreement
contrats et modalités de contrats
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
• term of agreement, amendment, termination and review
• durée de l'accord, modification, résiliation et examen
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
- terms of agreement for distributors
- termes d'accord pour les distributeurs
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
as specified by licensor during term of agreement b.
tel que prévu par le concédant en cours de contrat b.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
costs vary according to term of agreement and download volume.
les frais varient selon la durée et le volume de téléchargement.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
2. terms of agreement for host site participants
2. dispositions de l’entente avec les sites organisateurs
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
term (for how long will the agreement last? (term of agreement).
durée (combien de temps le contrat sera-t-il valable (durée du contrat)?
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
terms of agreement — rules and regulations 1.
canadienne sur demande d’espace d’exposition l’immunisation modalités de l’entente – règles et règlements 9.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :