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elle a, en outre

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Last Update: 2014-11-13
Usage Frequency: 5
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Dutch

elle a été transformée en trois sociétés distinctes, à savoir:

Danish

elle a été transformée en trois sociétés distinctes, à savoir:

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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Dutch

en outre, cette activité n'est pas liée à une région économique.

Danish

en outre, cette activité n'est pas liée à une région économique.

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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Dutch

en outre, les montants afférents au produit de la taxe et au coût du spe ne sont pas équivalents.

Danish

en outre, les montants afférents au produit de la taxe et au coût du spe ne sont pas équivalents.

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
Quality:

Dutch

en outre, la commission note que les usines de gm en europe sont situées dans des États membres différents.

Danish

en outre, la commission note que les usines de gm en europe sont situées dans des États membres différents.

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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Dutch

elle déclare et atteste qu' elle a conclu et conclura toutes les transactions en son nom propre .

Danish

elle déclare et atteste qu' elle a conclu et conclura toutes les transactions en son nom propre .

Last Update: 2011-10-23
Usage Frequency: 1
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Dutch

(38) en outre, les aides notifiées paraissent présenter les caractéristiques d'une aide au fonctionnement.

Danish

(38) en outre, les aides notifiées paraissent présenter les caractéristiques d'une aide au fonctionnement.

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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Dutch

en 2004, elle a produit 231000 voitures, dont 96 % ont été exportées vers 44 pays.

Danish

en 2004, elle a produit 231000 voitures, dont 96 % ont été exportées vers 44 pays.

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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Dutch

f) en outre, le caractère culturel des jeux vidéo éligibles serait garanti par les critères de sélection décrits au point 14.

Danish

f) en outre, le caractère culturel des jeux vidéo éligibles serait garanti par les critères de sélection décrits au point 14.

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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Dutch

en outre, dans l'attente du paiement du produit de cette vente, les organisations de producteurs doivent avancer les fonds à leurs adhérents.

Danish

en outre, dans l'attente du paiement du produit de cette vente, les organisations de producteurs doivent avancer les fonds à leurs adhérents.

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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Dutch

elle a transmis par lettres des 13 et 16 janvier et des 5 et 21 février 2003 leurs observations à la france en lui donnant la possibilité de les commenter.

Danish

elle a transmis par lettres des 13 et 16 janvier et des 5 et 21 février 2003 leurs observations à la france en lui donnant la possibilité de les commenter.

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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Dutch

(28) en outre, concernant le financement, il s'agit essentiellement d'une augmentation de l'aide présumée.

Danish

(28) en outre, concernant le financement, il s'agit essentiellement d'une augmentation de l'aide présumée.

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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Dutch

elle considère en outre que l'unique justification fournie pour le traitement fiscal spécifique réservé aux holdings 1929 exonérées est d'empêcher son application à d'autres entreprises.

Danish

elle considère en outre que l'unique justification fournie pour le traitement fiscal spécifique réservé aux holdings 1929 exonérées est d'empêcher son application à d'autres entreprises.

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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Dutch

en outre, la réforme n'incorpore aucune mesure destinée à compenser les fonctionnaires de l'État détachés à la poste pour des désavantages financiers induits par la réforme.

Danish

en outre, la réforme n'incorpore aucune mesure destinée à compenser les fonctionnaires de l'État détachés à la poste pour des désavantages financiers induits par la réforme.

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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Dutch

81) la commission souligne que cette analyse provisoire demande en outre à être complétée par les années restant à couvrir et ceci jusqu'à la fin du système actuel.

Danish

81) la commission souligne que cette analyse provisoire demande en outre à être complétée par les années restant à couvrir et ceci jusqu'à la fin du système actuel.

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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Dutch

(19) en outre, les membres du gie doivent rétrocéder deux tiers de cet avantage à l'utilisateur du bien, néanmoins il garde un tiers qui constitue son propre avantage.

Danish

(19) en outre, les membres du gie doivent rétrocéder deux tiers de cet avantage à l'utilisateur du bien, néanmoins il garde un tiers qui constitue son propre avantage.

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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Dutch

fin 2003, elle a subi, dans le cadre d'une restructuration générale de ford europe, une réduction importante de ses effectifs, qui a concerné environ 3000 salariés sur un total de 9000.

Danish

fin 2003, elle a subi, dans le cadre d'une restructuration générale de ford europe, une réduction importante de ses effectifs, qui a concerné environ 3000 salariés sur un total de 9000.

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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Dutch

(157) en outre, la commission rappelle que en cas de vente dont les modalités auraient été inacceptables pour un investisseur privé, le prix de vente négatif devrait alors constituer dans son ensemble une aide d'État.

Danish

(157) en outre, la commission rappelle que en cas de vente dont les modalités auraient été inacceptables pour un investisseur privé, le prix de vente négatif devrait alors constituer dans son ensemble une aide d'État.

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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Dutch

41) la commission a en outre examiné les arguments présentés par le crédit mutuel sur la compétence territoriale limitée des caisses locales de crédit mutuel et de l'absence d'impact sur les échanges résultant d'un tel mécanisme.

Danish

41) la commission a en outre examiné les arguments présentés par le crédit mutuel sur la compétence territoriale limitée des caisses locales de crédit mutuel et de l'absence d'impact sur les échanges résultant d'un tel mécanisme.

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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Dutch

en décidant d'ajouter à cette augmentation de capital la somme de 5 millions d'eur, elle a décidé de faire un investissement supplémentaire de 5 millions d'eur.

Danish

en décidant d'ajouter à cette augmentation de capital la somme de 5 millions d'eur, elle a décidé de faire un investissement supplémentaire de 5 millions d'eur.

Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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