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als ik het eens mag zeggen met een franse uitdrukking : on ne peut pas courir deux iièves à la fois.

Danish

mine damer og herrer, hvis fælles-

Last Update: 2014-02-06
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elle ne peut donc pas être considérée comme une clause suspendant la mise à exécution des aides.

Danish

elle ne peut donc pas être considérée comme une clause suspendant la mise à exécution des aides.

Last Update: 2014-10-23
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on ne peut pas non plus se fonder statistiquement sur des prévisions, les scénarios de ventes étant souvent contestés et fondés sur de nombreuses hypothèses incertaines.

Danish

on ne peut pas non plus se fonder statistiquement sur des prévisions, les scénarios de ventes étant souvent contestés et fondés sur de nombreuses hypothèses incertaines.

Last Update: 2014-10-23
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Dutch

il ne s'appuierait pas sur une amélioration artificielle de facteurs externes sur lesquels la sncm ne peut pas influer.

Danish

il ne s'appuierait pas sur une amélioration artificielle de facteurs externes sur lesquels la sncm ne peut pas influer.

Last Update: 2014-10-23
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compte tenu des considérations qui précèdent, la commission ne peut pas exclure à ce stade que les mesures ne confèrent pas un avantage économique à la poste.

Danish

compte tenu des considérations qui précèdent, la commission ne peut pas exclure à ce stade que les mesures ne confèrent pas un avantage économique à la poste.

Last Update: 2014-10-23
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Dutch

elle est alors considérée comme ayant pour seul effet de fausser la concurrence et ne peut par conséquent être autorisée.

Danish

elle est alors considérée comme ayant pour seul effet de fausser la concurrence et ne peut par conséquent être autorisée.

Last Update: 2014-10-23
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c'est pourquoi cette aide ne peut pas être considérée comme compatible avec le marché commun en vertu de ce sous-paragraphe c).

Danish

c'est pourquoi cette aide ne peut pas être considérée comme compatible avec le marché commun en vertu de ce sous-paragraphe c).

Last Update: 2014-10-23
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il ne peut être exclu qu'elles aient appliqué au projet une définition trop large de la notion de formation générale.

Danish

il ne peut être exclu qu'elles aient appliqué au projet une définition trop large de la notion de formation générale.

Last Update: 2014-10-23
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cette aide ne peut pas non plus être considérée comme compatible avec le marché commun sur la base d'une application directe du paragraphe 3 du même article, avec les différents cas de figure qui y sont prévus.

Danish

cette aide ne peut pas non plus être considérée comme compatible avec le marché commun sur la base d'une application directe du paragraphe 3 du même article, avec les différents cas de figure qui y sont prévus.

Last Update: 2014-10-23
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(28) eu égard aux considérations qui précèdent, la commission ne peut conclure que les mesures susmentionnées sont compatibles avec le marché commun.

Danish

(28) eu égard aux considérations qui précèdent, la commission ne peut conclure que les mesures susmentionnées sont compatibles avec le marché commun.

Last Update: 2014-10-23
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- ce produit ne peut pas bénéficier des financements prévus à l'article 1er paragraphe 2 du règlement (ce) n° 1258/1999 du conseil

Danish

- ce produit ne peut pas bénéficier des financements prévus à l'article 1er paragraphe 2 du règlement (ce) n° 1258/1999 du conseil

Last Update: 2014-10-23
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aux fins des présentes lignes directrices, une entreprise nouvellement créée ne peut bénéficier d'aides au sauvetage ou à la restructuration, même si sa position financière initiale est précaire.

Danish

aux fins des présentes lignes directrices, une entreprise nouvellement créée ne peut bénéficier d'aides au sauvetage ou à la restructuration, même si sa position financière initiale est précaire.

Last Update: 2014-10-23
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(10) le considérant 16 du règlement explique pourquoi ce type d'aide ne peut être automatiquement exempté: "les aides d'un montant élevé doivent continuer à être évaluées individuellement par la commission avant d'être attribuées".

Danish

(10) le considérant 16 du règlement explique pourquoi ce type d'aide ne peut être automatiquement exempté: "les aides d'un montant élevé doivent continuer à être évaluées individuellement par la commission avant d'être attribuées".

Last Update: 2014-10-23
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