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en dat.
- e questo.
Last Update: 2016-10-28
Usage Frequency: 8
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en dat ?
e questo cos'è? quello?
Last Update: 2016-10-28
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- en dat.
e quando non ti attaccano o non ti ammazzano, di solito te ne stai a spalare.
Last Update: 2016-10-28
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- en dat ?
- e quello cos'è?
Last Update: 2016-10-28
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- délibération de l'assemblée régionale en date du 24 juin 2005.
- délibération de l'assemblée régionale en date du 24 juin 2005.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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- délibération de l'assemblée régionale en date du 11 février 2005
- délibération de l'assemblée régionale en date du 11 février 2005
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 2
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- délibération de l'assemblée départementale d'ille et vilaine en date du 19 février 2003
- délibération de l'assemblée départementale d'ille et vilaine en date du 19 février 2003
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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frans subvention riz réunion préfixée le … (date du dépôt de la demande du document)
in francese subvention riz réunion préfixée le … (date du dépôt de la demande du document)
Last Update: 2014-11-18
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À la suite de cette réunion, les autorités françaises ont apporté des changements à cette mesure, dont elles ont informé la commission par lettre en date du 12 juin 2006.
À la suite de cette réunion, les autorités françaises ont apporté des changements à cette mesure, dont elles ont informé la commission par lettre en date du 12 juin 2006.
Last Update: 2014-10-23
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- subvention riz réunion préfixée le . . . (date du dépôt de la demande du document)
- subvention riz réunion préfixée le . . . (date du dépôt de la demande du document)
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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la france a répondu par courrier daté du 21 décembre 2005 et reçu à la commission le 27 décembre.
la france a répondu par courrier daté du 21 décembre 2005 et reçu à la commission le 27 décembre.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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3) la décision du 15 janvier 2002 a été annulée par un arrêt du tribunal de première instance ("tpice") en date du 18 janvier 2005 [3].
3) la décision du 15 janvier 2002 a été annulée par un arrêt du tribunal de première instance ("tpice") en date du 18 janvier 2005 [3].
Last Update: 2014-10-23
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rechtsgrondslag -décision du gouvernement wallon en date du 11 mai 2006 fondée sur le décret du 6 mai 1999 portant modification du chapitre v de la loi du 2 avril 1962 créant une société nationale et des sociétés régionales d'investissement -
base giuridica -décision du gouvernement wallon en date du 11 mai 2006 fondée sur le décret du 6 mai 1999 portant modification du chapitre v de la loi du 2 avril 1962 créant une société nationale et des sociétés régionales d'investissement -
Last Update: 2008-03-04
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les autorités belges ont transmis des informations complémentaires sur la mesure par courrier daté du 8 mars 2006, enregistré par la commission le 13 mars 2006.
les autorités belges ont transmis des informations complémentaires sur la mesure par courrier daté du 8 mars 2006, enregistré par la commission le 13 mars 2006.
Last Update: 2014-10-23
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le projet de statuts a été approuvé par l'assemblée constitutive qui s'est tenue le 10 février 2004 et les statuts eux-mêmes portent la date du 9 avril 2004.
le projet de statuts a été approuvé par l'assemblée constitutive qui s'est tenue le 10 février 2004 et les statuts eux-mêmes portent la date du 9 avril 2004.
Last Update: 2014-10-23
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la commission avait aussi reçu entre-temps, le 8 décembre 2005, un courrier de la france daté du 6 décembre.
la commission avait aussi reçu entre-temps, le 8 décembre 2005, un courrier de la france daté du 6 décembre.
Last Update: 2014-10-23
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(1) par courrier daté du 13 février 2004, enregistré par la commission le 18 février 2004, les autorités belges ont notifié un régime d'aide à la recherche et au développement ("r&d") dans le secteur de l'aéronautique (ci-après "le régime").
(1) par courrier daté du 13 février 2004, enregistré par la commission le 18 février 2004, les autorités belges ont notifié un régime d'aide à la recherche et au développement ("r&d") dans le secteur de l'aéronautique (ci-après "le régime").
Last Update: 2014-10-23
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