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Last Update: 2014-11-05
Usage Frequency: 2
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ifb compte aujourd'hui 245 employés.
ifb compte aujourd'hui 245 employés.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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quant à l'allemagne, elle compte une cinquantaine de studios indépendants.
quant à l'allemagne, elle compte une cinquantaine de studios indépendants.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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la méthode permet aussi de prendre en compte une rémunération normale des fonds propres.
la méthode permet aussi de prendre en compte une rémunération normale des fonds propres.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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arthur andersen a retenu la même construction du compte d'exploitation du livret bleu.
arthur andersen a retenu la même construction du compte d'exploitation du livret bleu.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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ainsi, la commission a pleinement pris en compte le produit net de la cession des biens immobiliers.
ainsi, la commission a pleinement pris en compte le produit net de la cession des biens immobiliers.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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la rémunération normale s'apprécie en tenant compte notamment de la rentabilité moyenne des concurrents.
la rémunération normale s'apprécie en tenant compte notamment de la rentabilité moyenne des concurrents.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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ces mêmes dividendes ne sont pas pris en compte lorsqu'une participation est détenue par une holding 1929 exemptée.
ces mêmes dividendes ne sont pas pris en compte lorsqu'une participation est détenue par une holding 1929 exemptée.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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ainsi le royaume-uni compte environ 160 studios indépendants, et un éditeur national, sci games.
ainsi le royaume-uni compte environ 160 studios indépendants, et un éditeur national, sci games.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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compte tenu de ce qui précède, la commission est parvenue à la conclusion que la mesure notifiée constitue une aide d'État.
compte tenu de ce qui précède, la commission est parvenue à la conclusion que la mesure notifiée constitue une aide d'État.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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appréciation des 38,5 millions d'eur d'apport en compte courant cgmf (aide à la personne)
appréciation des 38,5 millions d'eur d'apport en compte courant cgmf (aide à la personne)
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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76) la synthèse des évaluations par métier donne l'évaluation finale suivante du compte d'exploitation du livret bleu.
76) la synthèse des évaluations par métier donne l'évaluation finale suivante du compte d'exploitation du livret bleu.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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sont pris en compte pour le barème non seulement les collaborateurs directement engagés par le producteur de jeu, mais aussi ceux rattachés aux éventuelles entreprises sous-traitantes chargées des opérations de fabrication.
sont pris en compte pour le barème non seulement les collaborateurs directement engagés par le producteur de jeu, mais aussi ceux rattachés aux éventuelles entreprises sous-traitantes chargées des opérations de fabrication.
Last Update: 2014-10-23
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ainsi, une réduction des capacités de la sncm serait de nature à renforcer la position désormais dominante de corsica ferries sur le marché avec la corse, compte tenu notamment des parts de marché respectives des différentes compagnies et de leur évolution dans le temps.
ainsi, une réduction des capacités de la sncm serait de nature à renforcer la position désormais dominante de corsica ferries sur le marché avec la corse, compte tenu notamment des parts de marché respectives des différentes compagnies et de leur évolution dans le temps.
Last Update: 2014-10-23
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(126) la détermination des contreparties éventuelles doit également tenir compte de la structure de marché (§ 39 des lignes directrices de 2004).
(126) la détermination des contreparties éventuelles doit également tenir compte de la structure de marché (§ 39 des lignes directrices de 2004).
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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50) compte tenu de ce qui précède, la commission ne vise dans la présente procédure comme mesure pouvant éventuellement contenir des éléments d'aide que la commission d'intermédiation.
50) compte tenu de ce qui précède, la commission ne vise dans la présente procédure comme mesure pouvant éventuellement contenir des éléments d'aide que la commission d'intermédiation.
Last Update: 2014-10-23
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volgens artikel 6 van de beheerovereenkomst „assurera ou fera assurer pour le compte de la copropriété notamment les actes suivants: — le recrutement et la gestion du personnel, l’organisation du travail à bord […]. les pouvoirs ainsi reconnus au gérant sont les plus étendus de sorte que celui-ci puisse assurer la gestion de la copropriété avec la plus grande souplesse possible”.
según el artículo 6 del mandato de gestión, el gerente «garantizará o hará garantizar por cuenta de la copropiedad, en particular, los actos siguientes: — la contratación y la gestión de personal, la organización del trabajo a bordo […].
Last Update: 2014-11-13
Usage Frequency: 1
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