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the companies also stated that these mechanisms were not technically reliable and were questionably feasible.
les compagnies ont également déclaré que ces mécanismes ne sont pas fiables sur le plan technique et que leur faisabilité est sujette à caution.
this regulation was based, curiously and questionably, on design criteria rather than performance criteria.
ce règlement était basé- c' est curieux et contestable- sur des critères de conception plutôt que sur des critères de performance.
more questionably, the inherent jurisdiction of bankruptcy courts to fill gaps in the insolvency legislation may also be invoked.
de façon plus discutable, la compétence inhérente des tribunaux de la faillite à combler les lacunes de la législation sur l'insolvabilité peut également être invoquée.
the hypneaceae, questionably distinct from the cystocloniaceae on anatomical grounds, is now subsumed into the latter family.
les hypneaceae, possiblement distinctes des cystocloniaceae sur des bases anatomiques, sont incluses maintenant dans cette dernière famille.
these highly institutionalized markets arein contrastwith external markets which are very questionably said to be non-structured.
— les emplois résiduels qui se situent à l'extérieur du marché du travail organisé sont irréguliers et de courte durée, la mobilité y est discontinue.
two specimens from different levels in the early devonian part of the west point formation in the madeleine river area are assigned questionably to quepora.
deux spécimens extraits de niveaux différents dans la portion dévonienne inférieure de la formation de west point dans la région de la rivière madeleine sont attribués, mais avec incertitude, à quepora.
a major premise of this submission was that patent applications that directly or indirectly incorporated gr and tk had been obtained illegally, irregularly or questionably.
l’intervention de la délégation péruvienne tournait essentiellement autour de l’affirmation selon laquelle dans les demandes de délivrance d’un brevet faisant directement ou indirectement intervenir des ressources génétiques et des savoirs traditionnels ces derniers étaient obtenus de manière illicite, irrégulière ou douteuse.
after strenuous objection by counsel for the appellant, the tribunal curtailed counsel's line of questioning as being irrelevant and questionably admissible.
après une vigoureuse objection de l'avocat de l'appelant, le tribunal a écourté l'interrogatoire mené par l'avocat de l'intimé, qu'il a jugé comme étant non pertinent et d'une admissibilité douteuse.
in this specific case, we had a situation where an individual had suffered considerable personal anxiety as well as a career setback as a result of an administrative process that had been questionably initiated.
dans le cas qui nous occupe ici, une personne était aux prises avec des angoisses personnelles considérables et des difficultés sur le plan professionnel à cause d’un processus administratif amorcé de façon contestable.
the same formation has also yielded a dubiofossil probably representing traces on bedding planes made by small cylindrical, discoid, or spheroidal organisms, questionably referred tobergaueria.
la même formation a livré un dubiofossile qui est rapporté avec doute à bergaueria et qui représente probablement des traces laissées par de petits organismes cylindriques, discoïdes ou sphéroïdes sur des plans de stratification.
it was not clear how the mere fact that a pending patent application or granted patent that referred to gr or claimed an invention that may have some relation to these resources could lead to a conclusion that the gr or intellectual knowledge had been obtained illegally, irregularly or questionably.
elle ne précisait pas comment le simple fait que le brevet demandé ou délivré se référait à des ressources génétiques ou revendiquait une invention pouvant avoir un lien avec de telles ressources permettait de conclure que la ressource génétique ou la connaissance intellectuelle avaient été obtenues de manière illicite, irrégulière ou douteuse.
a poorly developed "stopperlike" putative perforatorial base plate in n. sipedon, unknown in other snakes, is questionably homologous with that of gekkonids.
une plaque basale probablement perforatrice, en forme de « bouchon », existe chez n. sipedon mais chez aucun autre serpent et est peut-être l'homologue d'une structure semblable chez les gekkonidés.
the entitlement of the interests is not stipulated as well, but it is questionably if the courts would apply general rule of 0,06 per cent of interest for one day of delay which is provided in special law on interests for delays in payments arising from labour relations of 20 february 199681.
un(e) salarié(e) qui ne recevrait pas une rémunération égale suite à une mesure discriminatoire de la part de l’employeur, est en droit de porter plainte en justice ou devant la commission d’entreprise pour les conflits individuels du travail (article 286), s’il existe une commission de ce type dans l’entreprise concernée.
the current proposal by the german chairmanship of the european union to make holocaust denial a crime in the 27 member states of the european union, for instance, could become a dangerous precedent and is questionably an appropriate solution to combat racism and anti-semitism.
la proposition actuelle de la présidence allemande de l'union européenne pour faire de la négation du holocauste un crime dans les 27 etats membres de l'union européenne, par exemple, pourrait devenir un précédent dangereux et il ne semble pas quelle soit une solution appropriée pour combattre le racisme et l'antisémitisme.
"among other things, the analysis does not adhere to the criteria previously used by the stb for measuring crossing impacts and questionably suggests lowering well-established stb thresholds for determining what crossings may require grade separations and applying federal guidelines designed for another purpose as the basis for mitigation analyses.
« entre autres choses, cette analyse ne retient pas le critère utilisé précédemment par le stb pour mesurer l’impact des passages à niveau; elle suggère la possibilité, discutable, d’abaisser les seuils bien établis utilisés par le stb pour déterminer les passages à niveau qui ont besoin d’ouvrages de franchissement et d’appliquer des lignes directrices fédérales conçues dans un autre but comme fondement pour l’analyse des mesures d’atténuation.