Results for rf b 2 translation from English to French

b 2
b 2

b-2
northrop b-2 spirit

▼b 2.
les références relatives au règlement abrogé doivent s'entendre comme faites au présent règlement.

b (2)
c (2)

__________ ▼b 2.
pendant une période transitoire de douze mois, un délai supplémentaire d'un mois à compter de la clôture des activités du quinzième jour ouvrable suivant la fin du mois auquel les données se rapportent, est accordé pour effectuer la déclaration à la bce conformément aux nouvelles obligations mensuelles en matière statistique concernant les données relatives aux encours.

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(b) (2)
lignes directrices des bonnes pratiques de fabrication-Ébauche pour commentaires

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oui, c'est arrivé oui, cela risque d'arriver