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parc d'entreprises — bp 9
parc d'entreprises — bp 9
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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participations dans des entreprises de transport.
participations dans des entreprises de transport.
Last Update: 2014-10-23
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a) entreprises et jeux vidéo éligibles
a) entreprises et jeux vidéo éligibles
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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aide en faveur des entreprises de pêche
aide en faveur des entreprises de pêche
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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avantage en faveur des entreprises de pêche
avantage en faveur des entreprises de pêche
Last Update: 2014-10-23
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cela constituerait un avantage par rapport aux entreprises concurrentes.
cela constituerait un avantage par rapport aux entreprises concurrentes.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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avantage sélectif en faveur d'entreprises ou de productions
avantage sélectif en faveur d'entreprises ou de productions
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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compensation pour l'achat de carburant par les entreprises de pêche
compensation pour l'achat de carburant par les entreprises de pêche
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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cet avantage doit être sélectif en ce qu'il favorise certaines entreprises.
cet avantage doit être sélectif en ce qu'il favorise certaines entreprises.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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plusieurs entreprises de raffinage ont également développé des partenariats avec des sociétés de services.
plusieurs entreprises de raffinage ont également développé des partenariats avec des sociétés de services.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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stiamo ancora aspettando i pezzi dalla stark entreprises. e non riesco a trovare tony.
-seguimos esperando los componentes de stark enterprises y no he podido hablar con tony
Last Update: 2016-10-28
Usage Frequency: 1
Quality:
- absence d'aide indirecte aux entreprises acquérant la recherche réalisée par l'ifp
- absence d'aide indirecte aux entreprises acquérant la recherche réalisée par l'ifp
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
Quality:
[7] taxe municipale perçue sur la valeur des biens immobiliers détenus par des entreprises.
[7] taxe municipale perçue sur la valeur des biens immobiliers détenus par des entreprises.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
Quality:
toutes les entreprises établies en france, quelque soit leur nationalité, peuvent aussi être bénéficiaires du dispositif.
toutes les entreprises établies en france, quelque soit leur nationalité, peuvent aussi être bénéficiaires du dispositif.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
Quality:
ifb est active en tant qu'agent logistique en belgique pour un certain nombre d'entreprises étrangères.
ifb est active en tant qu'agent logistique en belgique pour un certain nombre d'entreprises étrangères.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
Quality:
en fait, la commission estime que le régime semble accorder des avantages fiscaux dérogatoires au droit commun à certaines entreprises situées au luxembourg.
en fait, la commission estime que le régime semble accorder des avantages fiscaux dérogatoires au droit commun à certaines entreprises situées au luxembourg.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
Quality:
- la contribution de la poste sera de même nature que celle des entreprises privées soumises au droit commun, à savoir une cotisation libératoire.
- la contribution de la poste sera de même nature que celle des entreprises privées soumises au droit commun, à savoir une cotisation libératoire.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
Quality:
(12) en premier lieu, la mesure doit procurer un avantage qui allège les charges qui grèvent normalement le budget des entreprises.
(12) en premier lieu, la mesure doit procurer un avantage qui allège les charges qui grèvent normalement le budget des entreprises.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
Quality:
(11) dans le cadre de ce régime, des aides peuvent être payées par l'etat aux entreprises bénéficiaires entre 2002 et 2006.
(11) dans le cadre de ce régime, des aides peuvent être payées par l'etat aux entreprises bénéficiaires entre 2002 et 2006.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
Quality:
ceci constitue une évidence indirecte mais forte que les entreprises multinationales utilisent les structures de sociétés holding au luxembourg, dont les holdings 1929 exonérées afin de minimiser leur charge d'imposition.
ceci constitue une évidence indirecte mais forte que les entreprises multinationales utilisent les structures de sociétés holding au luxembourg, dont les holdings 1929 exonérées afin de minimiser leur charge d'imposition.
Last Update: 2014-10-23
Usage Frequency: 1
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