Aprendiendo a traducir con los ejemplos de traducciones humanas.
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- subvention reis réunion, anwendbar am . . .
- subvention reis réunion, anwendbar am . . .
Última actualización: 2014-10-23
Frecuencia de uso: 2
Calidad:
- subvention reis réunion, im voraus festgesetzt am . . .
- subvention reis réunion, im voraus festgesetzt am . . .
Última actualización: 2014-10-23
Frecuencia de uso: 2
Calidad:
- subvention riz réunion préfixée le . . . (date de préfixation)
- subvention riz réunion préfixée le . . . (date de préfixation)
Última actualización: 2014-10-23
Frecuencia de uso: 2
Calidad:
depuis cette date, l'ifp reçoit une subvention directe annuelle du budget de l'État.
depuis cette date, l'ifp reçoit une subvention directe annuelle du budget de l'État.
Última actualización: 2014-10-23
Frecuencia de uso: 2
Calidad:
- subvention riz réunion préfixée le . . . (date du dépôt de la demande du document)
- subvention riz réunion préfixée le . . . (date du dépôt de la demande du document)
Última actualización: 2014-10-23
Frecuencia de uso: 2
Calidad:
dans cette hypothèse, il n'existerait aucune forme de subvention croisée entre ces deux types d'activités.
dans cette hypothèse, il n'existerait aucune forme de subvention croisée entre ces deux types d'activités.
Última actualización: 2014-10-23
Frecuencia de uso: 2
Calidad:
- document de subvention riz: réunion - article 11 bis du règlement (cee) no 1418/76
- document de subvention riz: réunion - article 11 bis du règlement (cee) no 1418/76
Última actualización: 2014-10-23
Frecuencia de uso: 2
Calidad:
l'intensité de l'aide était de 10,3 % d'équivalent subvention net (esn).
l'intensité de l'aide était de 10,3 % d'équivalent subvention net (esn).
Última actualización: 2014-10-23
Frecuencia de uso: 2
Calidad:
- subvention riz réunion applicable le . . . (date de l'acceptation de la déclaration d'expédition)
- subvention riz réunion applicable le . . . (date de l'acceptation de la déclaration d'expédition)
Última actualización: 2014-10-23
Frecuencia de uso: 2
Calidad:
cette pratique part de la constatation qu'il n'est pas possible de calculer ex ante l'équivalent-subvention brut de telles avances.
cette pratique part de la constatation qu'il n'est pas possible de calculer ex ante l'équivalent-subvention brut de telles avances.
Última actualización: 2014-10-23
Frecuencia de uso: 4
Calidad:
- la délimitation claire du périmètre et la définition de la nature des activités économiques et non économiques de l'ifp et de ses filiales afin de clarifier quelle proportion de la subvention publique soutient les activités commerciales du groupe;
- la délimitation claire du périmètre et la définition de la nature des activités économiques et non économiques de l'ifp et de ses filiales afin de clarifier quelle proportion de la subvention publique soutient les activités commerciales du groupe;
Última actualización: 2014-10-23
Frecuencia de uso: 2
Calidad:
- article l 3232-1 du code général des collectivités territoriales permettant l'établissement de programmes d'aide à l'équipement rural par les départements (prêt, subvention, aide).
- article l 3232-1 du code général des collectivités territoriales permettant l'établissement de programmes d'aide à l'équipement rural par les départements (prêt, subvention, aide)
Última actualización: 2014-10-23
Frecuencia de uso: 4
Calidad: